Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOB MAITRISE
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Numéro de dépôt :
1310957
Date de dépôt :
31/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2005
FOB MAITRISE de SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Présentation de la marque FOB MAITRISE

Déposée le 31 mai 1985 par la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOB MAITRISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12, Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2047012) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque FOB MAITRISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOB MAITRISE est expirée depuis le 31 mai 2005.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS - 12, Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2047012) - France - SIREN 712013432


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 6 avril 1995 n°2047012 - Publication au BOPI 1995-04-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-44

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Armes à feu, munitions et projectiles, explosifs feux d'artifice.