Marque renouvelée - Marque en non vigueur

FOB
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A.

Numéro de dépôt :
1330192
Date de dépôt :
10/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2005
FOB de SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS

Présentation de la marque FOB

Déposée le 10 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FOB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2056980) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque FOB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FOB est expirée depuis le 10 décembre 2005.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A. - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2056980) - France - SIREN 712013432


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 26 octobre 1995 n°2056980 - Publication au BOPI 1995-10-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Armes blanches, couteaux de chasse.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la TSF), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses, machines à calculer;appareils extincteurs;lunettes de soleil, de tir et de chasse, équipement pour la chasse, le tir et la chasse sous-marine, combinaisons de plongée, lunettes de visée, lunettes de protection, casque antibruit et matériel de protection sonore.Armes à feu;munitions et projectiles, substances explosives;feux d'artifice;armes à feu de chasse, cartouches.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles;vêtements et gilets de tir, gilets et vestes de chasse, chaussures de chasse, chaussures de tir, casquettes de chasse et de tir, pantalons de tir et de chasse, gants de tir et de chasse.Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décorations pour arbres de Noël; fusils lance harpons (articles de sport de chasse sous-marine), matériel pour le tir à l'arc, cibles.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].