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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE
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EXPLOSIFS - FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPLOSIFS - FRANCE
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) (SA)

Numéro de dépôt :
1217403
Date de dépôt :
22/06/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1992

Présentation de la marque EXPLOSIFS - FRANCE

Déposée le 22 juin 1982 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXPLOSIFS - FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE domicilié(e) 12, quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04. - France.

La marque EXPLOSIFS - FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1217403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPLOSIFS - FRANCE est expirée depuis le 22 juin 1992.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SNPE) (SA) - 12, quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.