Déposée le 11 décembre 1989 par SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROSHORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A), domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France.
La marque EUROSHORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564849.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A) - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21
Produits chimiques destinés à l'industrie;résines artificielles et synthétiques issues de résines synthétiques et utilisées comme flotteurs pour les engins marins et sous-marins.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, éléctriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage);générateurs de gaz pour relevage sous-marin, application de ces générateurs pour gonfler des structures souples et/ou rigides, bouées pour instrumentation marin et océanographique Armes à feu, munitions et projectiles, substances explosives et engins pyrotechniques à usage sous-marin tels que systèmes de signalisation, fusées de détresse, dispositifs pyrotechniques de découpage, dispositifs de fermeture rapide (vannes pyrotechniques), dispositifs pyrotechniques de soudage;générateurs pyrotechniques de gaz; poudres, propergols solides
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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