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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
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DECOUPEX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DECOUPEX
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1240204
Date de dépôt :
06/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2003

Présentation de la marque DECOUPEX

Déposée le 6 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DECOUPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2020183) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque DECOUPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240204.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 13

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DECOUPEX est expirée depuis le 6 juillet 2003.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.) - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2020183) - France - SIREN 712013432


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1993 n°2020183 - Publication au BOPI 1993-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-47

Inscription le 9 septembre 2002 - Changement de dénomination n°353115 - Publication au BOPI 2002-09-09

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.