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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
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AS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.)

Numéro de dépôt :
1241915
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2003

Présentation de la marque AS

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2021565) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

La marque AS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241915.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS est expirée depuis le 27 juillet 2003.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (S.A.) - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 (dossier no 2021565) - France - SIREN 712013432


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 1993 n°2021565 - Publication au BOPI 1993-07-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives; feux d'artifice.