Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
/
ACTILANE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTILANE
SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SA)

Numéro de dépôt :
1533864
Date de dépôt :
01/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/1999

Présentation de la marque ACTILANE

Déposée le 1 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTILANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS Cedex 04 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Annick JOMARD - France.

La marque ACTILANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533864.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILANE est expirée depuis le 1 juin 1999.

SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , N 40 A , NEP , STATOLITE , ACTILANE , LAQUISTYL , TIXOBASE , ISOPYR , NP SNJF JA 2010 POLYURETHANNE , RUBIS


SOCIETE NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS (SA) - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS Cedex 04 - France


Annick JOMARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes)