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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
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SPARTAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPARTAN
SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A.

Numéro de dépôt :
1449317
Date de dépôt :
25/11/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/2007

Présentation de la marque SPARTAN

Déposée le 25 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPARTAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai HenriIV 75004 PARIS (dossier no 2099093) - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) (dossier no 2099093) - France.

La marque SPARTAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1449317.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPARTAN est expirée depuis le 25 novembre 2007.

SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS a également déposé les autres marques suivantes : N 135 , SESAMEX , ALGAN , SIMRISK , FORMEX , EUROSHORE , SNPE CHIMIE EXPANSION , ONDIAL , MINAROC , ELESTAL


SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A. - 12 Quai HenriIV 75004 PARIS (dossier no 2099093) - France - SIREN 712013432


SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS - (dossier no 2099093) - France


Renouvellement avec limitation le 10 octobre 1997 n°2099093 - Publication au BOPI 1997-10-10

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-28

Inscription le 14 janvier 2004 - Changement de dénomination n°385103 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription - Renonciation partielle n°33076 - Publication au BOPI

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366166 - Publication au BOPI 2003-02-24

Inscription le 14 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385102 - Publication au BOPI 2004-01-14

Inscription - Renonciation partielle n°33076 - Publication au BOPI

Chariots de golf. Vêtements. Articles de gymnastique, de sport, de chasse et de tir à l'exception des armes et munitions.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].