Déposée le 5 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « ELESTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-15 du 10 avril 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France.
La marque ELESTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98721370.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A. - 12 Quai Henri IV, 75181 PARIS CEDEX 04 - France - SIREN 712013432
SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS Service Propriété Industrielle - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-34
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15
Produits chimiques destinés à l'industrie ; matériaux polymériques chargés denses et souples destinés à l'industrie. Poids d'équilibrage de structures dans le domaine naval ou aéronautique ; écrans, vêtements et articles d'habillement de protection contre les radiations nucléaires ou ionisantes ; articles d'habillement, combinaisons, scaphandres et lests de plongée. Appareils médicaux pour exercices corporels ou la rééducation musculaire. Haltères ; poids destinés à charger des articles d'habillement pour exercices corporels, pour l'entraînement sportif ou la rééducation musculaire ; articles d'habillement destinés à être chargés de poids, pour exercices corporels, l'entraînement sportif ou la rééducation musculaire ; engins pour exercices corporels ou l'entraînement sportif.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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