Déposée le 19 janvier 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « EFFLIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS domicilié(e) 12 Quai HenriIV, 75181 PARIS CEDEX04 - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 013 432 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS - France.
La marque EFFLIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713493.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS, S.A. - 12 Quai HenriIV, 75181 PARIS CEDEX04 - France - SIREN 712013432
SOCIÉTÉ NATIONALE DES POUDRES ET EXPLOSIFS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-38
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-26
Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375798 - Publication au BOPI 2003-08-18
Inscription le 1 avril 2004 - Concession de licence n°389862 - Publication au BOPI 2004-04-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels. Armes de protection utilisant des produits pyrotechniques ; produits pyrotechniques de camouflage, systèmes pyrotechniques de leurres ; systèmes de leurres infrarouges. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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