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Marques déposées par Société Nationale des Poudres et Explosifs
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D 7 FUEL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

D 7 FUEL
Société Nationale des Poudres et Explosifs

Numéro de dépôt :
955590
Date de dépôt :
13/05/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque D 7 FUEL

Déposée le 13 mai 1976 par Société Nationale des Poudres et Explosifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « D 7 FUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Nationale des Poudres et Explosifs domicilié(e) (soc. an.), 12, quai Henri-IV , Paris et Nitrochimie (société en nom collectif), 61, rue Galilée, Paris. - France.

La marque D 7 FUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 955590.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

13

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque D 7 FUEL est expirée depuis le 13 mai 1986.

Société Nationale des Poudres et Explosifs a également déposé les autres marques suivantes : N 135 , SESAMEX , ALGAN , SIMRISK , FORMEX , EUROSHORE , SPARTAN , SNPE CHIMIE EXPANSION , ONDIAL , MINAROC


Société Nationale des Poudres et Explosifs - (soc. an.), 12, quai Henri-IV , Paris et Nitrochimie (société en nom collectif), 61, rue Galilée, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-514

Armes à feu;munitions et projectiles;substances explosives;feux d'artifice.