Société Nationale des Groupements Techniques Vétérinaires association loi 1901
Numéro de dépôt :
3293490
Date de dépôt :
14/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2014
Présentation de la marque VETEXPERT
Déposée le 14 mai 2004 par l'association loi 1901 Société Nationale des Groupements Techniques Vétérinaires
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VETEXPERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-27 du 2 juillet 2004.
Le déposant est l'association loi 1901 Société Nationale des Groupements Techniques Vétérinaires domicilié(e) 5, rue Moufle,75011 PARIS - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 917 089 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Xavier GOURAUD SNGTV domicilié(e) 5 rue moufle,75011 PARIS - 75011 - France.
La marque VETEXPERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VETEXPERT est expirée depuis le 14 mai 2014.
Société Nationale des Groupements Techniques Vétérinaires a également déposé les autres marques suivantes : GTV
Société Nationale des Groupements Techniques Vétérinaires association loi 1901 - 5, rue Moufle,75011 PARIS - 75011 - France - SIREN 389917089
Xavier GOURAUD SNGTV - 5 rue moufle,75011 PARIS - 75011 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27
Conception et développement de logiciels – location de logiciels – conversion de données (autre que conversion physique). Prospectus – brochures – affiches – livres – journaux. Communication par terminaux d'ordinateurs – fourniture d'accès à un réseau informatique mondial – raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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