VENICE SIMPLON -ORIENT-EXPRESS
Présentation de la marque VENICE SIMPLON -ORIENT-EXPRESS
Déposée le 20 mars 1984 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VENICE SIMPLON -ORIENT-EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VENICE SIMPLON -ORIENT-EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1265811.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque VENICE SIMPLON -ORIENT-EXPRESS est expirée depuis le 20 mars 2024.
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation n°2028386 - Publication au BOPI 1994-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-01
Renouvellement sans limitation le 3 mars 2004 n°2260202 - Publication au BOPI 2004-03-03
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-28
Inscription le 17 mai 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°158799 - Publication au BOPI 1993-05-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-35
Inscription le 28 février 1996 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'UN TITRE DE PROPRIETE INDUSTRIELLE n°198284 - Publication au BOPI 1996-02-28
Inscription le 2 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°382610 - Publication au BOPI 2003-12-02
Inscription le 10 juin 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°394285 - Publication au BOPI 2004-06-10
Renouvellement sans limitation le 21 février 2014 n°2551493 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-02-21
Inscription le 24 mars 2016 - Changement de nom, de dénomination n°665683 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24