Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANSEUROCHEM
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1738216
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
TRANSEUROCHEM de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (Etablissement Public

Présentation de la marque TRANSEUROCHEM

Déposée le 2 mars 1990 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANSEUROCHEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (Etablissement Public), domicilié(e) 88, rue Saint Lazare, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque TRANSEUROCHEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSEUROCHEM est expirée depuis le 2 mars 2000.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS (Etablissement Public) - 88, rue Saint Lazare, 75008 PARIS - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-05

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Wagons de marchandises, wagons et camions comportant notamment des citernes ou caisses mobiles.- Transport et entreposage de marchandises, de produits chimiques;transport ferroviaire, routier, fluvial, maritime, aérien, frêt, débarquement, déchargement, transbordement, dépôt de marchandises, notamment de produits chimiques; affrêtement

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.