SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3121942
Date de dépôt :
21/09/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/09/2021
Présentation de la marque TRAINS ET TOILES
Déposée le 21 septembre 2001 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAINS ET TOILES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-43 du 26 octobre 2001.
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque TRAINS ET TOILES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3121942.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-09
Publication - Publication le 26 oct. 2001 au BOPI 2001-43
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2011 n°2480370 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-21
Inscription le 24 octobre 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°560466 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24
Organisation et parrainage financier de manifestations artistiques, notamment dans le cadre de festivals et de rétrospectives cinématographiques. Communications par réseaux de fibres optiques, communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, communications télégraphiques, communications téléphoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission par satellite. Accompagnement de voyageurs, distribution de journaux, informations en matière de transport, organisation d'excursions, organisation de croisières, organisation de voyages, réservation de places de voyages, visites touristiques, transport en chemin de fer. Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférences, divertissement, informations en matière de divertissement, épreuves pédagogiques, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, formation pratique (démonstration) , prêts de livres, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires) , organisation de concours (éducation ou divertissement) , organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposiums, spectacles (production et représentation) . Exploitation de salles de cinéma et de studios de cinéma. Location d'appareils et accessoires cinématographiques. Production et location de films, de bandes vidéo.
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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