SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
3109478
Date de dépôt :
04/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/07/2021
Présentation de la marque TRAIN DES MERVEILLES
Déposée le 4 juillet 2001 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRAIN DES MERVEILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-32 du 10 août 2001.
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque TRAIN DES MERVEILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3109478.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8, avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-50
Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2011 n°2474712 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-01
Inscription le 23 août 2011 - Rectification d'erreur matérielle n°556220 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22
Appareils photographiques, cinématographiques, optiques ; lunettes et lunettes de soleil, boussoles ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts, CD rom Véhicules de locomotions par terre à savoir trains. Montres, chronomètres, bijoux et porte-clés de fantaisie. Produits de l'imprimerie à savoir livres, brochures, magazines ; affiches ; cartes postales ; jeux de cartes ; articles de bureaux (à l'exception des meubles) ; crayons stylos ; photographies. Produits en cuir et imitation du cuir (non compris dans d'autres classes) ; articles de voyages à savoir : valises et malles ; sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage ; portefeuilles, porte-monnaie ; housses pour les vêtements ; trousses de voyage ; parapluies ; parasols ; cannes. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets ; articles de gymnastiques et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Transport, organisation de voyages par voie de chemins de fer, réservation de places de voyages en train. Edition de livres et de revues ; production de spectacles, de films ; organisation de concours en matière de divertissements ; organisation et conduite de conférences ; organisation d'expositions à but culturel ou éducatif.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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