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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
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TRAIN CHARTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAIN CHARTER
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1425339
Date de dépôt :
03/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/1997
TRAIN CHARTER de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

Présentation de la marque TRAIN CHARTER

Déposée le 3 septembre 1987 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAIN CHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, (Etablissement Public), domicilié(e) 88, rue Saint-Lazare, 75436 PARIS CEDEX 09. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque TRAIN CHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1425339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIN CHARTER est expirée depuis le 3 septembre 1997.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS, (Etablissement Public) - 88, rue Saint-Lazare, 75436 PARIS CEDEX 09. - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

Transport et entreposage, agences de voyage, organisation d'excursions et de voyages, location de véhicules, accompagnement de voyageurs.