Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRAIN BLEU
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1195913
Date de dépôt :
19/02/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/02/2022

Présentation de la marque TRAIN BLEU

Déposée le 19 février 1982 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRAIN BLEU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.

La marque TRAIN BLEU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1195913.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TRAIN BLEU est expirée depuis le 19 février 2022.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France


Inscription le 28 février 1997 - Changement d'adresse n°233560 - Publication au BOPI 1997-02-28

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2002 n°2213841 - Publication au BOPI 2002-01-21

Renouvellement sans limitation n°2001376 - Publication au BOPI 1993-14

Inscription le 15 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314092 - Publication au BOPI 2001-01-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-28

Inscription le 13 avril 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°573725 - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-04-13

Renouvellement sans limitation le 19 juin 2012 n°2502238 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-19

Inscription le 3 décembre 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°659007 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-03

Inscription le 25 août 2020 - Transmission totale de propriété n°793410 - Publication le 25 sept. 2020 au BOPI 2020-08-25

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