Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS
/
TRACTHYS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRACTHYS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS

Numéro de dépôt :
3060337
Date de dépôt :
25/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/10/2010

Présentation de la marque TRACTHYS

Déposée le 25 octobre 2000 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRACTHYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS domicilié(e) Etablissement Public, Industriel et Commercial, 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICARD LANGLUME ET ASSOCIES - France.

La marque TRACTHYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRACTHYS est expirée depuis le 25 octobre 2010.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - Etablissement Public, Industriel et Commercial, 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 PARIS - France - SIREN 552049447


PICARD LANGLUME ET ASSOCIES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Véhicules ferroviaires (locotracteurs à transmission hydrostatique).