Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPAZ
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public, Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3115012
Date de dépôt :
02/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque TOPAZ

Déposée le 2 août 2001 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOPAZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-36 du 7 septembre 2001.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN & MAUREAU - France.

La marque TOPAZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3115012.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPAZ est expirée depuis le 2 août 2011.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public, Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris - France - SIREN 552049447


GERMAIN & MAUREAU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-01

Publication - Publication le 7 sept. 2001 au BOPI 2001-36

Véhicules (routiers et ferroviaires) de transport de voyageurs. Tous supports imprimés d'information, notamment tracts, prospectus, fiches horaires, brochures d'information. Communication et transmission d'information par terminaux d'ordinateurs, téléphone, réseaux informatiques. Tous services se rapportant au transport routier et ferroviaire de voyageurs. Information en matière de transports. Emission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport. Réservation de transport y compris par voies télématiques, notamment réseaux informatiques. Service d'abonnement en matière de transport. Distribution de journaux et d'informations sur le transport. Tous services pour voyageurs en relation avec les transports en commun. Service de bagages.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.