TGV

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Appareils, appareillages, dispositifs et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, électroniques, téléphoniques, informatiques, télématiques, optiques, photographiques, cinématographiques, vidéo, de radio, de télévision, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de surveillance, de télésurveillance, d'alarme, de détection des intrusions, de contrôle d'accès, de secours (sauvetage), d'enseignement; installations et dispositif électriques ou électroniques de commande à distance; télécommandes; appareils et dispositifs pour l'enregistrement, l'émission, la transmission, la diffusion, la réception, la reproduction, la lecture et/ou l'affichage des sons, images et/ou données; supports d'enregistrement, notamment magnétiques, optiques, électroniques et/ou audionumériques, préenregistrés ou non, de sons, images et/ou données ainsi que de programmes d'ordinateurs, y compris: disques, disques durs, disquettes, bandes, cassettes, cartouches, fils, cartes, vidéodisques, vidéocassettes, disques compacts (audio et/ou vidéo), disques optiques, disques optiques compacts, phonogrammes, vidéogrammes; films pour l'enregistrement des sons; films pellicules impressionnés; logiciels (programmes enregistrés); programmes d'ordinateurs enregistrés; circuits imprimés; circuits intégrés; microprocesseurs; composants électroniques; encodeurs magnétiques; encodeurs de données; décodeurs de données; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses; machines à calculer; calculateurs; calculatrices, notamment de poche; équipement pour le traitement de l'information; ordinateurs; mini ordinateurs; micro-ordinateurs; périphériques d'ordinateurs, y compris: consoles, moniteurs, écrans, lecteurs, claviers, imprimantes, interfaces, modems; mémoires pour ordinateurs; souris (informatique); scanners pour ordinateurs; machines de bureau à cartes perforées; appareils pour le traitement de texte; téléscripteurs; postes téléphoniques; répondeurs téléphoniques; standards téléphoniques; postes radiotéléphoniques; terminaux de messagerie unilatérale; appareils d'intercommunication; émetteurs et transmetteurs (télécommunication); récepteurs (audio, vidéo); interphones; appareils et machines à photocopier; appareils, écrans et lampes de projection; diapositives; écrans, filtres, obturateurs et flashes pour la photographie;machines à dicter; magnétophones; consoles télématiques; télécopieurs; postes de radio et de télévision; antennes; chaînes haute-fidélité et leurs éléments; amplificateurs; haut-parleurs; microphones; caméras vidéo; magnétoscopes; enseignes lumineuses ou mécaniques; panneaux de signalisation lumineux ou mécaniques; tubes lumineux pour la publicité; lunettes (optique); verres et montures de lunettes; articles de lunetterie; chaînettes et cordons de lunettes; étuis à lunettes; lentilles de contact; étuis pour lentilles de contact; loupes (optique); périscopes; jumelles (optique); télescopes; microscopes; objectifs (optique); étuis spéciaux pour instruments et appareils photographiques et vidéo; pieds d'appareils photographiques; appareils et matériel pour développement de films (pellicules) et tirage de photographies; appareils pour agrandissements (photographie); appareils électriques de mesure; mesureurs; instruments de mesure et de calcul, y compris: mètres, rapporteurs, compas, règles, disques et règles à calcul; machines et caisses comptables; poids et mesures; balances et bascules; pèse-lettres; machines à compter et trier l'argent; jeux automatiques (machines) à prépaiement;appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ou moniteur; visionneuses, y compris de poche, pour films et diapositives; cartes magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques, de crédit, de paiement, de retrait d'espèces, de téléphone, d'identification et de localisation de personnes, d'accès, de circulation, en particulier sur des réseaux de transport, ou pour autres fonctions; cartes à puces; appareils et dispositifs de lecture de telles cartes, de vérification de titres de transport et de contrôle d'accès; dispositifs de rangement et de classement pour supports d'enregistrement; dispositifs de nettoyage pour têtes de lecture et supports d'enregistrement; changeurs de disques (informatique); lecteurs optiques; lecteurs de codes à barres; détecteurs; détecteurs de fausse monnaie; machines à facturer; compteurs; appareils électriques, à usage domestique ou ménager, utilisés pour le nettoyage; aspirateurs de poussière et leurs tuyaux; cireuses à parquet électriques; machines à polir les sols; shampouineuses électriques pour tapis et moquettes; cireuses électriques pour chaussures; appareils électrothermiques à onduler les cheveux; fers à repasser électriques; fers à souder électriques; appareils de soudure électrique, notamment à l'arc; appareils de coupe à l'arc électrique; appareils électriques pour souder des emballages en matières plastiques; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; filets de protection contre les accidents; vêtements de protection contre les accidents, irradiations et le feu; gants de protection contre les accidents et le feu; casques de protection; masques, visières et lunettes de protection pour les ouvriers; lunettes et visières antiéblouissantes; avertisseurs acoustiques, électriques et lumineux; signalisation lumineuse ou mécanique; instruments d'alarme, y compris: avertisseurs d'incendie et contre le vol; sirènes; mégaphones; détecteurs de fumée; radars; triangles de signalisation pour véhicules en panne; appareils électriques de surveillance; extincteurs; boussoles; aimants; appareils pour l'analyse de l'air; alcoomètres; aéromètres; altimètres; baromètres; appareils pour l'analyse des aliments; appareils pour l'analyse non à usage médical; appareils de contrôle de chaleur; indicateurs de température; thermomètres, non à usage médical; indicateurs et contrôleurs de vitesse pour véhicules; instruments pour la navigation; appareils de dosage; doseurs; jauges; appareils pour l'enregistrement de temps et de distances; minuteries (autres que pour l'horlogerie); batteries d'allumage; batteries électriques; piles électriques; piles solaires; lampes optiques; armoires, pupitres et tableaux de distribution (électricité); conducteurs électriques, y compris câbles et fils; connecteurs; fusibles; prises de courant; interrupteurs; commutateurs; transformateurs; variateurs de lumière; thermostats; serrures et fermetures électriques et électroniques; instruments d'arpentage; dispositifs électriques anti-insectes; distributeurs de carburants pour stations-service; mobilier spécial de laboratoire; instruments et récipients de laboratoire; verrerie graduée.Horlogerie et instruments chronométriques; horloges; pendules; pendulettes; réveils; montres; cabinets d'horloges; boîtiers de pendules, de pendulettes, de réveils et de montres; bracelets de montres; montres-bracelets; chaînes de montres; étuis et écrins pour l'horlogerie; tous articles de bijouterie en matériaux précieux, semi-précieux, en plaqué ou de fantaisie, y compris: clips, broches, épingles, épinglettes,boucles d'oreilles, bagues, anneaux, bracelets, chaînes, colliers, parures, médaillons; médailles; monnaies; joaillerie; pierres précieuses; pierreries; boutons de manchettes; fixe-cravates; épingles de cravates; porte-clés de fantaisie; métaux précieux et leurs alliages; produits en métaux précieux, en alliages de ceux-ci ou en plaqué, à savoir: boîtes, coffrets et étuis à usage quelconque, boites, coffrets et étuis à cigares, à cigarettes et à allumettes, cendriers pour fumeurs, pots à tabac, tabatières, fume-cigare, fume-cigarette, porte-cigares, porte-cigarettes, porte-allumettes, coffrets à bijoux, aiguilles, boîtes à aiguilles, boîtes à thé et à café, boules à thé, passe-thé, filtres à thé, passoires, cafetières non électriques, théières, bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, bobèches, casse-noix, vaisselle, services, plats, assiettes, gobelets, coquetiers, ronds de serviettes, porte-serviettes, poivriers, salières, huiliers, saladiers, services à thé et à café, cruchons, plateaux à usage domestique, surtouts de table, tasses, soucoupes, sucriers, ustensiles de cuisine et de ménage, soupières, vases, corbeilles à usage domestique, flacons, poudriers, porte-monnaie, statues,statuettes, figurines, bustes, objets d'art et de décoration, insignes; étuis pour tous les produits précités.Jeux; appareils de jeux automatiques ou électroniques (autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision); jouets; articles de gymnastique et de sport (autres que les vêtements); engins pour exercices corporels; engins pour jeux; agrès pour gymnastique ou jeux; bicyclettes fixes d'entraînement; appareils de gymnastique; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias (articles de sport); modèles réduits de véhicules, notamment de motrices et wagons de chemins de fer; décorations pour arbres de Noël

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].