Accueil marques.expert
/
Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F."
/
TECE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TECE
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F."

Numéro de dépôt :
1099556
Date de dépôt :
03/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TECE

Déposée le 3 janvier 1979 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TECE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F.", domicilié(e) société anonyme, 88, rue Saint-Lazare, PARIS 9ème. - France.

La marque TECE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1099556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 12 39

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque TECE est expirée depuis le 3 janvier 1989.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "S.N.C.F." - société anonyme, 88, rue Saint-Lazare, PARIS 9ème. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Matériel fixe et roulant de chemin de fer.Trains rapides reliant les grands chantiers de transbordement de transconteneurs.Informations relatives à ce traffic.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.