Marque expirée - Marque en non vigueur

SOL & RAIL
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3701859
Date de dépôt :
30/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2019
SOL & RAIL de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF

Présentation de la marque SOL & RAIL

Déposée le 30 décembre 2009 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOL & RAIL »

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOL & RAIL est expirée depuis le 30 décembre 2019.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-05

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Transport ; fret (transport de marchandises), transport de colis, transport par chemin de fer, transport de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transports combinés multimodaux ; gestion de plateformes multimodales de transports pour marchandises (services de transport) ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plateformes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotives et wagons) ainsi que des camionnettes, camions ou poids-lourds ; collectes, enlèvements, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de containeurs et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêts et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garages (stationnement de véhicules).