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SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement Public à Caractère Industriel et Commercial

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; CD Rom, CD Audio ; cartes à mémoire ou à microprocesseurs ; cartes et badges magnétiques, électroniques et numériques ; cartes à puces ; cartes d'accès magnétiques, électroniques et numériques ; cartes de circulation magnétiques, électroniques et numériques notamment d'identification sur les réseaux de transport ; cartes de crédit, de retrait, de paiement ; cartes à prépaiement ; dispositifs de vérification d'identité, à savoir cartes magnétiques d'identification, cartes à puce d'identification, lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce d'identification ; cartes d'identité codées ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; bornes de reconnaissance à distance permettant le débit de prestations vendues ; lecteurs (informatiques) ; lecteurs optiques ; lecteurs de cartes magnétiques, électroniques et numériques ; lecteurs de cartes à puces ; bornes interactives d'informations ; bornes de reconnaissance à distance des signaux émis par les composants électroniques d'un badge ou d'une carte magnétique, électronique et / ou numérique ; logiciels ; tableaux d'affichage électriques et électroniques d'horaires de chemin de fer ; composteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; locomotives ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer ; voitures-lits ; voitures-restaurants ; voitures-bars ; voitures-salons ; voitures sanitaires ; chariots de manutention ; chariots pour bagages et colis ; diables ; draisines ; bicyclettes.

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemin de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; dépliants ; affiches ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour tickets, billets, titres de transport, cartes, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez-passer, en papier, en carton et/ou matières plastiques ; articles de papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, cartes de visite, faire-part, fiches en papier, en carton ou en matières plastiques, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; marques pour livres et signets ; livres ; papier à en tête ; cartes de correspondance ; étiquettes d'identification en papier, en carton ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier, en carton ou en matières plastiques ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles pour reliures ; reliures ; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel publicitaire (produits de l'imprimerie) ; matériel promotionnel (produits de l'imprimerie) ; matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier, en carton ou en matières plastiques ; fanions et drapeaux en papier ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; étiquettes pour bagages, porte-étiquettes pour bagages, porte-chéquiers en papier et/ou carton et/ou matières plastiques.

Prestations de conseil lié au transport, à savoir opérations, prestations et missions d'étude, d'assistance et de conseil se rattachant directement ou indirectement à l'activité de transport, notamment ferroviaire ; conseils en management, ressources humaines ; conseils en organisation et conduite des affaires ; conseils en marketing ; conseils en communication ; conseils en matière de contrôle de gestion ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires ; conseil en information ou renseignement d'affaire ; consultation pour les questions de personnel ; conseil et assistance en matière d'organisation, de logistique et d'horaire du personnel ; compilation de renseignements ; gestion des fichiers informatiques ; reproduction de documents ; publicité ; location d'espace, de matériel et de temps publicitaire ; publication de travaux publicitaires ; services de promotion de produit et / ou de services ; actions promotionnelles et publicitaires ; distribution de matériaux publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonce publicitaire ; affichage publicitaire ; organisation d'exposition à buts commerciaux ou de publicité ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracs, prospectus, imprimés, échantillons, stylos, crayons, pots à crayons, montres, trolleys, sacoches pour ordinateur, étiquettes à bagages, porte-carte de visite, agendas, calendriers, clefs USB, souris, lampes, porte clés, tapis de souris, calculatrices, casses tête, confiserie, boîtes à bonbons, cadres numérique, tasses, vêtements, cahiers, carnets de note, porte-papier, horloges, postes de radios, radio réveil, adaptateurs et transformateurs électriques, bloc notes personnalisés, marqueurs, surligneurs, pin's, aimants, malles, mallettes de voyage, coffres de voyage, valises, sacs de voyage, sacs de vol, sacs de sport de voyage, sacs de sport d'usage courant, sacs fourre – tout, sacs polochons, sacoches en cuir ou imitations du cuir, sacs-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs à main et pochettes à main, sacs et pochettes portés à la ceinture, sacs à bandoulière, sacs besaces, sacs à dos, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs à provisions, serviettes (maroquinerie), porte-documents, cartables, sacs et serviettes d'écoliers, mallettes pour documents, attaché-cases, portefeuilles, porte-cartes, porte étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, coffrets destinés à contenir des articles de toilette, trousses de toilette non garnies (maroquinerie), filets à provisions, sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir, étuis pour clés, en cuir ou imitations du cuir, parapluies, parasols, ombrelles et cannes, colliers pour animaux, courroies et sangles de bagages, vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, casquettes, cravates, foulards, jeux, jouets, peluches (jouets), jouets mécaniques, jouets électroniques, jouets télécommandés, modèles réduits de véhicules, véhicules (jouets), véhicules télécommandés (jouets), balles de jeu, ballons de jeu, ballons de baudruche, cartes à jouer, jeux de cartes, jeux de plateau, jeux de table, jeux de société ; services d'abonnement et organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle pour les transports ou les voyages, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'une carte, d'un badge ou d'un coupon d'accès ou de circulation ; conseils en information ou renseignements d'affaires ; services d'accès (mise à disposition) à des distributeurs automatiques de titres de transport ou d'argent ; compilation de renseignements ; systématisation de données dans un fichier central ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'actions promotionnelles et publicitaires ; études de marchés ; établissement de statistiques ; service de relations publiques.

Assurances ; affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; service de conseil et d'information concernant les services précités ; consultations en matières financière et d'assurance ; caisses de prévoyance ; cautions (garanties) ; constitution de capitaux ; gérance d'immeubles ; gestion de valeurs immobilières ; épargne ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; services de financement ; constitution de fonds ; informations financières ; prêts (finances) ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; vérification de chèques ; gestion financière et bancaire ; services d'accès à des distributeurs automatiques de titres de transport et/ou d'argent ; émission de titres de transport ; remboursement de titres de transport, de chèques de voyages et de transports ; émission de titres donnant accès à des lieux d'expositions (affaires financières) ; services de porte-monnaie électronique ; services d'émission et de remboursement de chèques de voyages et de transports et de cartes utilisés comme des moyens de paiement ; émission et services de cartes de paiement, de crédit, de retrait (ces cartes pouvant être à puce, à piste magnétique, magnétiques ou à mémoire) ; services de cartes de paiement fournis via des dispositifs d'identification ; services de traitement des paiements électroniques ; services d'autorisation et de règlement de transactions financières ; services de vérification des paiements ; services de paiement par voie électronique ; services d'assurance-voyage ; services d'authentification du payeur détenteur d'une carte ou badge ; l'ensemble des services précités se rapportant au domaine des transports.

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; transmission et échange de données et d'informations par terminaux d'ordinateurs et par voie électronique ; services de paiement à distance sécurisé, de consultation de données sur Internet (télécommunications) ; fourniture d'accès à des réseaux informatiques, y compris réseaux de points de vente et de distributeurs automatiques ; services de transmission par voie télématique d'information accessibles par codes d'accès ; échanges d'informations et de documents informatisés ; certificats d'authentification des détenteurs de cartes et/ou badges ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations ou de données commerciales par réseau Internet, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes, par voies télématiques, par réseaux de communication de type Internet ou au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; messageries électroniques ; fourniture d'accès à des centres serveurs de bases de données ; collecte d'informations et de données financières ; réseaux de transmission de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile.

Transport ; transport routier et ferroviaire de passagers, de bagages et de marchandises ; transport d'animaux de compagnie ; transport de colis ; services d'expédition ; services de transit ; collecte, enlèvement, emballage, conditionnement, acheminement, livraison, chargement, déchargement et entreposage de marchandises, de bagages et de colis ; information en matière de transport ; informations concernant les tarifs des titres de transports et de billets de voyages ; réservations pour les voyages, à savoir émission, réservation, échange ou remboursement de titres de transport ; émission de billets de voyages ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; distribution de journaux et services d'informations sur le transport ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car ; organisation de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'agences de tourisme et de voyage (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autre que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; services d'autobus ; services de parcs de stationnement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services de chauffeurs ; services de taxis.

Education ; enseignement ; informations, y compris en ligne, en matière de divertissement ou d'éducation, d'activités culturelles, de sport, de récréation, services de loisirs, édition musicale ; production de films, agence pour artistes, location d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; organisation, mise en scène et production de concerts, de spectacles, de manifestations culturelles ; organisation d'animations ; organisation de jeux, de concours, de salons et/ou d'expositions à buts éducatifs, sportifs, culturels, de formation ou de divertissement ; organisation de rencontres et d'événements culturels ; production, organisation et mise en scène de compétitions et événements sportifs ; locations d'équipement pour les sports (autre que les véhicules) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles, de concerts, de cinéma et d'expositions ; planification de réceptions (divertissement) ; organisation de bals ; exploitation de salles de jeux ; services de musées (présentation, expositions) ; services de loisirs ; services de clubs (divertissement, activités culturelles, sport ou éducation) ; ateliers et clubs de mise en forme physique ; services de camps de vacances (divertissement) ; édition et publication de textes (autres que textes publicitaires), d'illustrations, de livres, de revues, de journaux, de périodiques, de magazines, de bulletins, de lettres d'information, de brochures, de manuels, de guides, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques, numériques et en ligne (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et / ou d'images, fixes ou animées), de jeux et notamment de jeux sur disque compact et disque compact audionumérique, sur support magnétique ; exploitation de publications électroniques en ligne ; réalisation, montage et production de programmes d'informations, de divertissements, de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et / ou d'images, fixes ou animées, et / ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; divertissement musical ; divertissement cinématographique et / ou vidéo ; divertissement radiophonique et / ou télévisé et / ou télématique ; divertissement par moyens interactifs ou en ligne, y compris par Internet ; location de films et cassettes y compris de cassettes vidéo, et plus généralement de tous supports sonores et / ou visuels, et de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte) ; reportages photographiques ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéos ; prêt de livres et de périodiques ; prêt et location d'enregistrements sonores et / ou d'images, d'appareils d'enregistrement, de reproduction et / ou de diffusion des sons et / ou images ; réalisation (production), montage et production d'enregistrements sonores et / ou d'images.