SNCF SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Présentation de la marque SNCF
Déposée le 30 avril 1993 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France.
La marque SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SNCF est expirée depuis le 30 avril 2023.
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447
SANTARELLI - 14 avenue de la Grande Armée - 75017 - PARIS - France
Inscription le 5 février 2001 - Concession de licence n°315194 - Publication au BOPI 2001-02-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41
Renouvellement sans limitation le 25 mars 2003 n°2239600 - Publication au BOPI 2003-03-25
Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23
Inscription le 15 mars 2013 - Rectification d'erreur matérielle n°597163 - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-03-15
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2013 n°2526941 - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-04-10
Inscription le 13 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°666655 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 13 avril 2016 - Changement de nom, de dénomination n°666654 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-04-13
Inscription le 9 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785058 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-09
Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; matériel roulant de chemins de fer, locomotives, motrices, wagons, compartiments de wagons de chemins de fer, attelages de chemins de fer, bogies pour wagons de chemins de fer; chariots de manutention; chariots pour bagages et colis.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; papier kraft; produits de l'imprimerie, y compris: imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, catalogues, journaux, périodiques, bulletins, revues, magazines, publications, livres, guides, manuels, codes, dictionnaires, encyclopédies, atlas, cahiers, formulaires, factures, bons de commande et de livraison, livres comptables, journaux de caisse, livres de paie, registres, manifolds, répertoires, agendas, éphémérides, albums, almanachs, carnets, livrets, calendriers, affiches, posters, cartes postales, cartes de souhaits, plans, photographies, dessins, images, pictogrammes, diagrammes, représentations graphiques, listages d'ordinateurs, autocollants, décalcomanies, tickets, billets, timbres-poste; papeterie, y compris: feuilles, copies et feuillets mobiles, papier à lettres, enveloppes, pochettes,cartes, fiches, étiquettes non en tissu et porte-étiquettes, blocs-notes, blocs, rames de papier; colles et adhésifs pour la papeterie, le bureau et/ou le ménage; films, bandes et rubans adhésifs pour la papeterie, l'expédition, le bureau et/ou le ménage, notamment en papier, en matières plastiques et en toile; notes et papillons adhésifs repositionnables; étiquettes adhésives; étiquettes d'affranchissement; distributeurs de films, bandes, rubans, étiquettes et papillons adhésifs (articles de papeterie); instruments, fournitures et nécessaires pour écrire, dessiner, effacer et corriger ainsi que matériel pour les artistes, y compris: stylos-plume, stylos-bille, et socles pour ceux-ci, stylos-feutre, portemines et mines pour ceux-ci, marqueurs, surligneurs, crayons, porte-crayons, craies à écrire, à dessiner et à marquer, effaceurs, gommes à effacer, taille-crayons, tablettes à écrire, ardoises pour écrire, écritoires, sous-main, buvards, pinceaux, cartons à dessin, papier à dessin, blocs à dessin, tire-lignes, règles à dessiner, encres à écrire et à dessiner, cartouches d'encre, planches à dessin; trousses et étuis pour instruments et founitures pour écrire; trousses à dessin; fournitures scolaires; articles de bureau (autres que les meubles), y compris: tampons et cachets encreurs, timbres à adresses, timbres à cacheter, sceaux et cachets, plaques à timbrer, encres pour tampons, supports et coffrets à timbres et cachets, imprimeries portatives, marqueurs de prix, dateurs, numéroteurs, formules commerciales autoencrées, coupe-papier, ouvre-lettres, tableaux noirs, pots à crayons, plumiers, supports pour plumes et crayons, boîtiers de rangement pour articles de bureau, supports de notes adhésives, corbeilles à courrier, pince-notes, presse-papiers, machines à écrire et leurs pièces et parties constitutives, composteurs, perforateurs, agrafeuses, appareils à main à étiqueter, classeurs, parapheurs et trieurs, fichiers et guides alphabétiques pour ceux-ci, porte-blocs; cartonniers de bureau; dossiers, y compris suspendus (papeterie); étuis pour dossiers; pochettes, chemises et sous-chemises pour documents; protège-documents, intercalaires, transparents, couvertures (papeterie), boîtes de classement et d'archivage; marques pour livres et signets; marqueurs de pages; serre-livres; articles pour reliures; reliures; matériel d'instruction, de formation et d'enseignement, autre que les appareils; papier et carton d'emballage; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), boites en carton ou en papier; rubans de papier; feuilles, films, pellicules, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, chemises et étuis, pour contact alimentaire, conditionnement, plastification de documents, emballage, identification de produits et/ou expédition, en papier, en carton et/ou en matières plastiques; feuilles bullées en matières plastiques pour l'emballage ou le conditionnement; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier ou en carton; porte-affiches en papier ou en carton; cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés à adresses; clichés d'imprimerie; impressions; plateaux pour ranger et compter la monnaie; supports pour photographies; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement des programmes; articles en papier ou cellulose, à savoir: mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, nappes, napperons, serviettes et sets de table; papier hygiénique; couches, langes et couches-culottes à jeter, en papier, cellulose et/ou matières plastiques; couvre-sièges en papier pour W.-C; dessous de verres, de chopes et de carafes, en papier ou carton; sacs poubelle, sacs à ordures et sacs à déchets, en papier et/ou matières plastiques; sacs pour la récupération sélective des déchets, en papier et/ou matières plastiques; doublures et housses de conteneurs, en papier et/ou matières plastiques; étiquettes pour bagages, en papier, carton et/ou matières plastiques; documents d'identification et de sécurité en papier, carton et/ou matières plastiques.Cuir et imitations du cuir; produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; sacs et coffres de voyage; trousses de voyage (maroquinerie); sacs-housses pour vêtements (pour le voyage); sacs à main et pochettes à main; sacs à bandoulière; sacs à dos; sacs de plage; sacs de campeurs et d'alpinistes; havresacs; gibecières; sacs à roulettes; sacs à provisions; serviettes (maroquinerie); porte-documents; cartables; sacs et serviettes d'écoliers; malettes pour documents; attaché-case; portefeuilles; porte-cartes et porte-chéquiers; porte-monnaie non en métaux précieux; bourses; coffrets (non garnis) destinés à contenir des articles de toilette; trousses de toilette non garnies (maroquinerie); sacs, sachets, enveloppes et pochettes pour l'emballage, en cuir ou imitations du cuir; étuis pour clés (maroquinerie); parapluies, parasols, ombrelles et cannes; fouets et sellerie; habits pour animaux; courroies et sangles de cuir; courroies et sangles de bagages; porte-étiquettes en cuir pour bagages.Vêtements; chaussures, y compris bottes, souliers et pantoufles; chapellerie, y compris casquettes, képis et bérets; vêtements et chaussures de gymnastique, de sport et de détente; vétements professionnels; uniformes; vêtements de travail et d'hygiène, notamment en papier, en non-tissé, en matières plastiques, en tissu, en cuir, y compris: combinaisons et bleus de travail, blouses, tabliers, toques, calots, charlottes.Jeux; jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; engins pour exercices corporels; engins pour jeux; agrès pour gymnastique ou jeux; bicyclettes fixes d'entrainement; appareils de gymnastique; modèles réduits de véhicules, notamment de motrices et wagons de chemins de fer; décorations pour arbres de Noël.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; promotion des ventes (pour des tiers); représentation commerciale; services d'intermédiaires dans les relations commerciales; distribution de matériel promotionnel et publicitaire, y compris de tracts, prospectus, imprimés et échantillons; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires; courrier publicitaire; location de matériel et d'espaces publicitaires; constitution et mise à jour d'une documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services, consultables notamment par voie télématique; sélection de produits (pour des tiers); services de mercatique; démonstration de produits; agences de publicité; publicité et promotion radiophonique, télévisée et télématique; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts commerciaux, promotionnels et/ou de publicité; services de parrainage commercial; services d'informations commerciales et d'affaires; conseils, consultations et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires; comptabilité; expertises en affaires; estimation en affaires commerciales; investigations et recherches pour affaires; information statistique; recherche et étude de marché; enquête de marché; sondage d'opinion; relations publiques; agences d'import-export; reproduction de documents; location de machines et d'appareils de bureau; décoration de vitrines; consultations pour les questions de personnel; recrutement de personnel; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers); gestion de fichiers informatiques.Transport; transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises; transport par chemin de fer; services logistiques relatifs à l'organisation du transport; conseil en plans et projets de transport; services d'expédition; organisation de plans de route; services de transit; courtage de transport et de fret; messagerie (courrier ou marchandises); réservation pour le transport; chargement et déchargement; acheminement et livraison de colis et marchandises; transport frigorifique et isotherme; conditionnement, emballage et empaquetage de produits et marchandises; affrètement; dépôt, entreposage, emmagasinage, stockage et gardiennage de produits et marchandises; garage de véhicules; services de parcs de stationnement; mise à disposition gratuite et location de véhicules, y compris de wagons, de voitures et de bicyclettes, de conteneurs de transport et d'entreposage, de réfrigérateurs, de chambres froides, d'entrepôts,de garages, de places de stationnement; remorquage; portage; camionnage; transport de valeurs; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions); organisation de voyages, de croisières, d'excursions et de visites touristiques; réservation et location de places dans les transports; accompagnement de voyageurs; services de chauffeurs; informations en matière de transport et de voyages; distribution de courrier, de journaux et périodiques, de colis.Approvisionnement; services hôteliers; restauration (alimentation et repas), à la place ou à emporter; services de traiteurs; restaurants; restaurants libre-service; restaurants à service rapide et permanent; services de bar, de cafés-restaurants, de cafétérias, de cantines; services de restauration à la place dans les transports; réservation de chambres d'hôtels et de tables de restaurants; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; salons de coiffure; travaux d'ingénieurs et expertises; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires; recherche scientifique et industrielle; contrôle de qualité; essai de matériaux et de produits; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de linge, de literie, de distributeurs automatiques; destruction d'ordures; imprimerie; décoration intérieure et conseil en matière de décoration; mise en page de documents, assistée par ordinateur; traitement de texte; photographie; services de dessinateurs d'arts graphiques et pour emballages; dessin industriel; bureaux de rédaction; services de traduction; aide, assistance, conseil et consultation aux entreprises et aux professionnels dans les domaines informatique, technique juridique; services de parrainage philanthropique; informations et services juridiques et techniques; défense juridique; services contentieux; ingénierie informatique; conception, élaboration, mise au point et mise à jour de logiciels; programmation pour ordinateurs; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; mise à disposition de distributeurs automatiques de billets et/ou monnaie, de terminaux électroniques et informatiques pour opérations à distance sur comptes bancaires; mise à disposition de clés d'accès à des systèmes informatiques et télématiques;réservation et location de salles, salons et espaces de réunion; aide et assistance juridique en cas de vol, d'accident ou d'incendie; services de surveillance; exploitation de brevets; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, modèles et marques
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.