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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
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Plan B
Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Plan B
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3601632
Date de dépôt :
30/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Plan B de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque Plan B

Déposée le 30 septembre 2008 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Plan B »

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 39

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34, rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Inscription le 1 avril 2009 - retrait total n°494678 - Publication au BOPI 2009-04-01

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules à locomotion sur rail ; véhicules ferroviaires ; matériel roulant de chemin de fer ; trains (matériel roulant ferroviaire) ; motrices ; voitures ; wagons ; rames de voitures ou de wagons ; compartiments de voitures de chemin de fer.

Services d'abonnement pour des transports, notamment en train, y compris ceux donnant droit à l'utilisation d'un pass et/ou coupon d'accès ou de circulation.

Transport ; transport ferroviaire de voyageurs, d'animaux de compagnie et de bagages ; organisation de transports, y compris en train ; réservations pour le transport ; réservation et location de places dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; échange et remboursement de titres de transport ; informations sur le transport, les tarifs et horaires de transport ; service de bagages ; tous les services précités pouvant être rendus par tous moyens, y compris par voie télématique, téléphonique ou sur des réseaux de télécommunication ou informatique, y compris Internet.