ORIENT-EXPRESS SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial
Présentation de la marque ORIENT-EXPRESS
Déposée le 4 janvier 2013 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIENT-EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG, Mme Perrichon Valérie domicilié(e) 10 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque ORIENT-EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3972528.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORIENT-EXPRESS est expirée depuis le 4 janvier 2023.
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447
BARDEHLE PAGENBERG, Mme Perrichon Valérie - 10 boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement avec modification - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Inscription le 24 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°665682 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24
Inscription le 24 mars 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°665681 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-24
Savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Produits de maquillage et de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; sels pour le bain non à usage médical, bâtons d'encens, produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Appareils photographiques, optiques, lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes, lunettes de soleil, jumelles, longues vues, baromètres ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; clés USB ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Train, locomotives, voitures de train, wagons, wagons lits, wagons restaurant. Moteurs pour véhicules terrestres ; véhicules électriques ;
Joaillerie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles, médaillons, épingles de cravates, fixe cravate ;
Produits de l'imprimerie ; photographie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles et instruments d'écritures, stylos, porte-plume ; papeterie, caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; magazines, calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; affiches, tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; mallettes, parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents, sacs, sacs à mains, sacs de voyage, bourses, pochettes (sacs à main) ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity case » ; étuis pour clés ; colliers ou habits pour animaux ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; coussins ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Peignes et éponges ; étuis pour peignes, brosses (à l'exception des pinceaux) ; porte-blaireaux, verrerie, à savoir : vaisselle, verres (récipients) ; porcelaines ; faïence, vaisselle, plateaux à usage domestique, carafes, chandeliers. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poudriers, boites à savon, pulvérisateurs et vaporisateurs de parfums et brûle parfums, chausse-pied ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier, serviettes de table en matières textiles, serviettes de bain, linge de bain (à l'exception de l'habillement), plaids ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; parures pour chaussures non en métaux précieux, boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles décoratifs pour la chevelure ;
Jeux, jouets, trains miniatures ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries. Jeux de cartes ou de table, jeux de société ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cave à cigare, cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d'abonnement à des services de télécommunication pour des tiers. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, regroupement pour le compte de tiers d'une variété de produits (à l'exception de leur transport) à savoir produits de parfumerie et cosmétiques, articles de coutellerie, appareils optiques, appareils d'enregistrement et de reproduction de son et images, appareils d'éclairage, articles de bijouterie, papeterie et matériel d'écritures, articles de maroquinerie, meubles, vaisselle et accessoires de toilette, tissus, linge de lit et de maison, vêtements, chaussures, chapellerie, dentelle et broderies, jeux et jouets, produits d'alimentation et boissons, articles pour fumeurs, permettant aux clients de voir et d'acheter ces produits dans les magasins de vente au détail ou dans les grands magasins, dans un catalogue général de marchandises ou un site Web ou la télévision ou toute autre forme de media électronique de télécommunication ;
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d'accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; services de transport notamment par chemins de fer, tourisme, emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution (livraison de produits). Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage, organisation de croisières, d'excursions, services d'agence de voyage, à savoir organisation et réservation de voyages, accompagnement de voyageurs proposé par les agences de voyage, services de réservation pour les transports proposés par les agences de voyage ;
Divertissements (évènementiel) ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement. Mise à disposition d'installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;