SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "SNCF"
Numéro de dépôt :
1027854
Date de dépôt :
07/09/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ORIENT EXPRESS
Déposée le 7 septembre 1977 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "SNCF"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « ORIENT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "SNCF" domicilié(e) société anonyme, 88 rue Saint Lazare, PARIS 9éme. - France.
La marque ORIENT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1027854.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS "SNCF" - société anonyme, 88 rue Saint Lazare, PARIS 9éme. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-016
Inscription le 17 mai 1993 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE D'1 TITRE DE PI n°158799 - Publication au BOPI 1993-05-17
Inscription - Concession de licence n°5561 - Publication au BOPI
Inscription - Concession de licence n°4519 - Publication au BOPI
Tous véhicules, tous transports de voyageurs et de marchandises;restauration, hôtellerie et tourisme.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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