SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF Etablissement public local à caractère industriel ou commercial
Numéro de dépôt :
96640043
Date de dépôt :
30/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/08/2016
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 août 1996 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF Etablissement public local à caractère industriel ou commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
cette marque figurative
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF Etablissement public local à caractère industriel ou commercial domicilié(e) 34 Rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2324617) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ domicilié(e) 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324617) - 75002 - France.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – SNCF Etablissement public local à caractère industriel ou commercial - 34 Rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2324617) - 75014 - France - SIREN 552049447
BREESE DERAMBURE MAJEROWICZ - 38 Avenue de l'Opéra,75002 PARIS (dossier no 2324617) - 75002 - France
Inscription le 19 mars 1997 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°234537 - Publication au BOPI 1997-03-19
Renouvellement avec limitation le 5 octobre 2006 n°2324617 - Publication au BOPI 2006-10-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-18
Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40
Inscription le 12 décembre 2011 - Transmission totale de propriété n°564174 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-12
Savons ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, produits de rasage, nécessaire de toilette et de rasage pour le voyage, trousses de toilette garnies ou remplies. Porte-clés métalliques et notamment porte-clés mousqueton, porte-clés jetons, magnets ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés et leurs alliages, tous matériaux à bâtir, laminés et fondus, et plus généralement matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts. Rasoirs électriques, et notamment rasoirs électriques de voyage, rasoirs, étuis de rasoirs, nécessaires de rasage, outils et instruments à mains entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillères. Montures de lunettes, montures optiques, montures solaires, lunettes, et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis de lunettes en tous genres, et boîtes pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes, radio-réveils, réveils, mètres et double-mètres ; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales et plus généralement appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques, et les mécanismes s'y rapportant, appareils et instruments photographiques (jetables ou non) cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compacts, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données ; textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Fers à vapeur, notamment de voyage, sèche-cheveux, presse-cravates, lampes, et notamment lampes rechargeables, lampadaires, lampes de poche et torches électriques, veilleuses, appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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