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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
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LE TRAIN TGV
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE TRAIN TGV
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3590908
Date de dépôt :
25/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/07/2018
LE TRAIN TGV de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Présentation de la marque LE TRAIN TGV

Déposée le 25 juillet 2008 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAIN TGV »

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 35 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAIN TGV est expirée depuis le 25 juillet 2018.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34, rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Véhicules à locomotion par terre et sur rail.

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemin de fer.

Services d'abonnement pour des voyages, notamment en train.

Transport ; transport de personnes, de bagages, de colis et de marchandises par chemin de fer ; services logistiques relatifs à l'organisation de transport par chemin de fer ; réservation de places ou de couchettes à bord des trains ; accompagnement de voyageurs, location de véhicules ; services de bagages, à savoir : de portage et de consigne ; réservation, émission et échange ou remboursement de titres de transport, y compris par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; informations en matière de transport, tarifs et horaires de transports ferroviaires et routiers.

Restauration (alimentation, mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; restauration en libre-service ; services de traiteurs ; organisation de banquets et de cocktails ; haltes-garderies pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.