Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDES LIGNES SNCF
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public national doté d'un comptable public

Numéro de dépôt :
1711839
Date de dépôt :
13/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/12/2011
GRANDES LIGNES SNCF de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Présentation de la marque GRANDES LIGNES SNCF

Déposée le 13 décembre 1991 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRANDES LIGNES SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS CEDEX 14 (dossier no 2211022) - 75699 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH &ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE domicilié(e) 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2211022) - 75116 - France.

La marque GRANDES LIGNES SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDES LIGNES SNCF est expirée depuis le 13 décembre 2011.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public national doté d'un comptable public - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS CEDEX 14 (dossier no 2211022) - 75699 - France - SIREN 552049447


BLOCH &ASSOCIÉS CONSEILS EN PROPRIÉTÉ INDUSTRIELLE - 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2211022) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2001 n°2211022 - Publication au BOPI 2001-11-29

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Vehicules;appareils de locomotion par terre, air ou par eau.Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Transport et entreposage;accompagnements de voyageurs, transports aériens, terrestres;agences de tourisme, de voyages;assistance en cas de pannes de véhicules, services d'autobus, location de véhicules, de wagons, de bateaux;camionnage;fret;conditionnement de produits;courtage maritime;déchargement, dépôt de marchandises, distribution de colis;emmagasinage, stockage, location d'entrepôts;service d'expédition;location de garages;services de gardiennage;courtage maritime;organisation d'excursions, de voyages;services de parcs de stationnement;transport de passagers notamment ferroviaire;services de taxis;réservation, vente et distribution de places de transport, de couchettes.Imprimerie, programmation, édition de programmes informatiques;vente de logiciels;hôtellerie, restauration, réservation de chambres;conseil en construction;consultations professionnelles;étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires;travaux d'ingénieurs;expertises; location de distributeurs automatiques

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.