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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF Etablissement public national non doté d'un comptable public
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GRANDES LIGNES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRANDES LIGNES
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF Etablissement public national non doté d'un comptable public

Numéro de dépôt :
93470080
Date de dépôt :
28/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2013

Présentation de la marque GRANDES LIGNES

Déposée le 28 mai 1993 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF Etablissement public national non doté d'un comptable public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRANDES LIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-27 du 9 juillet 1993.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF Etablissement public national non doté d'un comptable public domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex 14,FRANCE (dossier no 2240074) - 75699 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2240074) - 75116 - France.

La marque GRANDES LIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93470080.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 28

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GRANDES LIGNES est expirée depuis le 2 avril 2013.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF Etablissement public national non doté d'un comptable public a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SNCF Etablissement public national non doté d'un comptable public - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS Cedex 14,FRANCE (dossier no 2240074) - 75699 - France - SIREN 562049447


BLOCH & ASSOCIES Conseils en Propriété Industrielle - 2, Square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS (dossier no 2240074) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 2003 n°2240074 - Publication au BOPI 2003-04-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-45

Publication - Publication le 9 juil. 1993 au BOPI 1993-27

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux. machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].