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Marques déposées par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F
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EUROSTAR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EUROSTAR
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F., Etablissement public industriel et commercial
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – S.N.C.B., Société de droit belge
EUROSTAR (U.K.) LIMITED, Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1709629
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2021
EUROSTAR de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F

Présentation de la marque EUROSTAR

Déposée le 4 décembre 1991 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F, la société étrangère SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – S.N.C.B, la société étrangère EUROSTAR (U.K.) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F., Etablissement public industriel et commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France, la société étrangère SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – S.N.C.B domicilié(e) 85 rue de France - 1060 - BRUXELLES - Belgique, la société étrangère EUROSTAR (U.K.) LIMITED domicilié(e) Eurostar House, Waterloo Station, LONDON SE 1 8SE - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque EUROSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1709629.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 28 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EUROSTAR est expirée depuis le 4 décembre 2021.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F a également déposé les autres marques suivantes : COGERAIL , Y , SEALINK , EUROSTAR , (Marque figurative) , CITELIEN , RADIO LIGNES LES TRAINS EN DIRECT , DISTRICHRONO , FLECHE D'ARGENT , (Marque figurative)


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS – S.N.C.F., Etablissement public industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES – S.N.C.B., Société de droit belge - 85 rue de France - 1060 - BRUXELLES - Belgique

EUROSTAR (U.K.) LIMITED, Société de droit britannique - Eurostar House, Waterloo Station, LONDON SE 1 8SE - Royaume-Uni


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-18

Renouvellement avec limitation le 30 août 2001 n°2205494 - Publication au BOPI 2001-08-30

Inscription le 13 décembre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°166338 - Publication au BOPI 1993-12-13

Inscription le 3 août 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°259130 - Publication au BOPI 1998-08-03

Inscription le 11 août 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°175491 - Publication au BOPI 1994-08-11

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2011 n°2481230 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-09-30

Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566744 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Tout matériel roulant de chemin de fer. - Jeux et jouets à l'exception des trains miniatures. - Transport de personnes et de marchandises par chemin de fer, réservation et location de places dans les transports par chemin de fer ; informations et renseignements concernant les voyages et les horaires de transport ; accompagnement de voyageurs ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; agences de tourisme et de voyages ; location de tous véhicules notamment de wagons, de voitures ; location de garages ; gardiennage, conditionnement et emballage de produits et de marchandises ; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou gardiennage ; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.