e-tinéraire SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial
Présentation de la marque e-tinéraire
Déposée le 9 juillet 2004 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « e-tinéraire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France.
La marque e-tinéraire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3302581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-tinéraire est expirée depuis le 9 juillet 2014.
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 552049447
SANTARELLI - BP 237, 14, Avenue de la Grande-Armée,75822 PARIS CEDEX 17 - 75822 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-51
Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33
Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de vœux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de train ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes à billets et à titres de transport, en papier et/ou matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, fiches, étiquettes, notes adhésives, blocs-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner ; articles de bureau (autres que les meubles) ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et/ou carton ; articles en papier ou cellulose, à savoir : mouchoirs, essuie-mains, essuie-tout, serviettes, draps, nappes, napperons ; dessous de verres, en papier et/ou carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et/ou carton et/ou matières plastiques. Services de publicité, à savoir promotion de produits et de services (pour des tiers) ; services d'informations commerciales, y compris en ligne ; distribution d'imprimés promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion, y compris publication électronique et diffusion en ligne, d'annonces et de textes publicitaires et/ou promotionnels ; courrier publicitaire ; services de régies publicitaires ; location d'espaces et temps publicitaires, y compris sur des réseaux et sites informatiques et/ou de télécommunication ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; promotion des ventes (pour des tiers), à savoir sélection de produits et/ou services (pour des tiers) à des fins promotionnelles ; services de promotion des ventes (pour des tiers), à savoir : organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat, bons ou points, distribution de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; services de clubs de clientèle, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; relations publiques. Transport ; transport de voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services d'expédition ; réservations pour le transport, y compris en train ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de produits, de colis ; garage de véhicules ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour les voyages ; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains ; services d'abonnement pour des transports et/ou voyages, y compris en train ; échange de titres de transport ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, y compris en train ; informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer et de cars. Edition et publication, y compris édition et publication électroniques et en ligne, de journaux, de magazines, de périodiques, de bulletins, de lettres d'information, de textes et annonces (autres que publicitaires) ; exploitation de publications électroniques en ligne ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de jeux, concours, salons et expositions, à buts éducatifs, de formation, culturels, sportifs et/ou de divertissement ; organisation d'animations, rencontres et événements culturels ; services de loisirs ; réservation de places de concerts, de spectacles et d'expositions ; organisation et conduite de séminaires et conférences. Restauration (mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place ou à emporter, y compris à bord de trains ; services de bars et de snack-bars, fixes ou ambulants, y compris à bord de trains ; restauration à service rapide et permanent ; hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; réservations hôtelières ; réservation de pensions ; haltes-garderies pour enfants, y compris à bord de trains ; pensions pour animaux de compagnie, y compris à bord de trains ; informations en matière d'hébergement temporaire et de restauration, fournies par tous moyens, y compris par voie électronique ou en ligne.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.