Marque expirée - Marque en non vigueur

E. eurostar
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public Industriel et Commercial
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SNCB Société en droit public de droit belge
EUROSTAR (U.K.) LIMITED Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
99776351
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque E. eurostar

Déposée le 19 février 1999 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public Industriel et Commercial, la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SNCB Société en droit public de droit belge, la société étrangère EUROSTAR (U.K.) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « E. eurostar »

Les déposants sont SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public Industriel et Commercial domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2394663) - 75014 - France, la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SNCB Société en droit public de droit belge domicilié(e) 85 rue de France,1070 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2394663) - Belgique, la société étrangère EUROSTAR (U.K.) LIMITED domicilié(e) Times House, Bravingtons Walk LONDON N1 9AW,Royaume-Uni (dossier no 2394663) - Royaume-Uni et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2394663) - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque E. eurostar est expirée depuis le 19 février 2019.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public Industriel et Commercial a également déposé les autres marques suivantes : COGERAIL , Y , SEALINK , EUROSTAR , (Marque figurative) , CITELIEN , RADIO LIGNES LES TRAINS EN DIRECT , DISTRICHRONO , FLECHE D'ARGENT , (Marque figurative)


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2394663) - 75014 - France

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER BELGES SNCB Société en droit public de droit belge - 85 rue de France,1070 BRUXELLES,Belgique (dossier no 2394663) - Belgique

EUROSTAR (U.K.) LIMITED Société de droit britannique - Times House, Bravingtons Walk LONDON N1 9AW,Royaume-Uni (dossier no 2394663) - Royaume-Uni - SIREN 5


Cabinet Chaillot - 16/20, avenue de l'Agent Sarre, B.P. 74,92703 COLOMBES Cedex (dossier no 2394663) - 92703 - France


Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2009 n°2394663 - Publication au BOPI 2009-01-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-31

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 28 mai 2009 - Changement d'adresse n°498572 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 28 mai 2009 - Changement d'adresse n°498573 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-28

Inscription le 5 janvier 2012 - Transmission totale de propriété n°566744 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-05

Montures de lunettes, montures optiques, montures solaires, lunettes, et toutes lunettes optiques et solaires, verres de lunettes et lentilles optiques, étuis de lunettes en tous genres, et boîtes pour lunettes, chaînettes et cordelettes à lunettes, radio mètres et double-mètres ; appareils et instruments électroniques pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de données textuelles, sonores et/ou picturales et plus, généralement appareils et instruments électriques, électroniques, informatiques et/ou numériques, et les mécanismes s'y rapportant, appareils et instruments photographiques (jetables ou non) cinématographiques, optiques et d'enseignement ; récepteurs télévisuels ; équipement pour le traitement de l'information, ordinateurs, appareils et instruments de téléinformatique et télématique, appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non), lecteurs de cartes magnétiques et de cartes à puce, de disques compact, de disques interactifs, de disques compacts audionumériques à mémoire morte, lecteurs de vidéo-cassettes, magnétoscopes, caméras, magnétophones, vidéophones, visiophones, caméra vidéo portative à magnétoscope intégré, consoles de jeux vidéo, appareils audiovisuels compacts, appareils électroniques portatifs et ses périphériques et en particulier casques audiovisuels récepteurs de sons et d'images virtuelles, cartes à puce et cartes magnétiques, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, répertoires électroniques, et plus généralement publications électroniques et numériques, traductrices électroniques. Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels ; supports de transmission, de reproduction et de duplication du son et/ou des images ; supports d'information impressionnés ou non ; cassettes vidéo et disques vidéo préenregistrés ou vierges, cassettes laser et disques laser préenregistrés ou vierges, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts, vidéo disques, disques optiques ; cartes électroniques, cartes jeux électroniques ; stylos magnétiques et électroniques, programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels ; systèmes-expert, programmes et jeux interactifs télévisuels et/ou audiovisuels, jeux électroniques, compilation et mise en forme informatique numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non, bases de données et notamment bases de données vocales, bases de données numérisées, banques de données, textuelles et sonores, banques d'images ; machines à calculer, calculatrices. Appareils, instruments, accessoires et pièces détachées (à l'exception des serrures électriques ou non, et plaques d'immatriculation, métalliques et non-métalliques, parties constitutives de moteurs, moteurs autres que ceux pour véhicules terrestres, indicateurs de vitesse, dispositifs de chauffage, de climatisation et d'éclairage) pour véhicules et appareils de locomotion ; véhicules et appareils de locomotion, par terre, par air ou par eau. Tickets (billets) de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau ; produits de l'imprimerie, imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres, publications en tous genres et sous toutes les formes, brochures, catalogues, prospectus, supports promotionnels, cartes postales, plans et cartes géographiques et notamment des villes, feuilles d'annonces, albums, atlas, agendas, calendriers ; articles pour reliure ; photographies, stylos en tous genres et recharges de stylos, cache-stylos, parures de stylos, porte-gomme, correspondancier ; articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; étiquettes en tous genres, pots à crayons, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; machines à écrire ; clichés ; papiers, cartons et produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir écriteaux en papier et carton, écussons (cachets en papier), enseignes en papier ou en carton, étiquettes non en tissu, fanions (en papier), boîtes en papier, coffrets pour la papeterie, cartonnages, porte-affiches en papier et en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, affiches, cartes postales, plans, linge de table en papier, mouchoirs de poche en papier, papier hygiénique, serviettes en papier, serviettes à démaquiller en papier, essuie-mains en papier ; caractères d'imprimerie, matériel pour les artistes, pinceaux, matières adhésives pour la papeterie, matières plastiques pour l'emballage sous forme de sacs, sachets, pochettes, enveloppes, films et feuilles ; cartes à jouer. Produits de maroquinerie, à savoir porte-chéquier, sacs, sacs-shopping, sacoches et bagages, mallettes, bandoulières, gibecières, bananes, porte-disques compacts de poche, boîtes à chapeau, bourses, cartables, porte-cartes, portefeuilles, cartons-cuir, étuis pour clés, coffres et coffrets de voyage, coffrets et trousses destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases ", porte-documents, sacs d'écoliers, serviettes d'écoliers, malles, mallettes pour documents, porte-monnaie non en métaux précieux, porte-cartes de visite, filets à provision, sacs à provision, sachets et sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à dos, sacs marin, sacs à main, sacs de plage, sacs de voyage, sacs-housses pour vêtements, porte-habits, trousses de voyage, valises ; cuir et imitation du cuir, produits en ces matières à savoir bourses en mailles non en métaux précieux, boîtes à chapeaux en cuir, boîtes en cuir ou en carton-cuir, caisses en cuir ou en carton-cuir, fils de cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, couvertures en peau (fourrures), garnitures de cuir pour meubles, peau chamoises autres que pour le nettoyage, colliers pour animaux, habits pour animaux, laisses, muselières ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements en tous genres et parties de vêtements et notamment tee-shirts, sweat-shirts, pulls, chemises et cravates, peignoirs, pyjamas, ceintures, écharpes, gants, carrés, foulards et châles et plus généralement tous articles d'habillement ; chaussures et tous produits chaussants, produits de chapellerie. Réservation et location de places dans les transports par terre, par air ou par eau ; informations et renseignements concernant ou pour les voyageurs, et plus généralement se rapportant aux voyages ; émission de titres de voyage, et notamment de transport de personnes, de biens ou de marchandises, par terre, par air ou par eau ; transport de personnes, de biens ou de marchandises par terre, par air ou par eau ; organisation de voyages, d'excursions et de visites touristiques ; agences de tourisme et de voyages ; location de tous véhicules terrestres, et notamment de wagons, de voitures et de bicyclettes, ainsi que de véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; location de garages ; gardiennage, services de consignes pour voyageurs ; conditionnement et emballage de produits et de marchandises ; dépôt de marchandises notamment en vue de leur préservation ou de leur gardiennage ; chargement et déchargement de marchandises, livraison de colis ; distribution (livraison) de journaux, de revues, de périodiques, de magazines, de publications ; de supports d'informations et de promotion commerciale (cassettes et disques, notamment vidéodisques, disques compacts, disques interactifs, disques compacts à mémoire morte, programmes et émissions télévisées), et plus généralement services de transport et d'entreposage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.