SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public à caractère industriel ou commercial
Numéro de dépôt :
1536685
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2019
Présentation de la marque CROQ VOYAGE
Déposée le 15 juin 1989 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public à caractère industriel ou commercial
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROQ VOYAGE »
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public à caractère industriel ou commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2398038) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER Valérie Perrichon Avocat à la Cour domicilié(e) 10, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2398038) - 75009 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement Public à caractère industriel ou commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2398038) - 75014 - France - SIREN 552049447
BARDEHLE PAGENBERG DOST ALTENBURG GEISSLER Valérie Perrichon Avocat à la Cour - 10, boulevard Haussmann,75009 PARIS (dossier no 2398038) - 75009 - France
Renouvellement avec limitation le 12 février 2009 n°2398038 - Publication au BOPI 2009-02-12
Renouvellement sans limitation le 12 février 2009 n°2146773 - Publication au BOPI 2009-02-12
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49
Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papeterie, papiers à lettre, enveloppes, sacs en papier, emballages en papier, en carton, en matière plastique, et en cellulose ; imprimés, journaux, périodiques, livres, dessous de verre, sets de table en papier, en carton ou en plastique, serviettes en papier. Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, objets en verrerie, porcelaine et faïence, tels que assiettes, plats, tasses, soucoupes, bols, verres à boire, coupelles, pots à moutarde, salières, poivriers, plateaux, beurriers, pichets. Tissus, nappes, serviettes de table, sets de table en matière textile, torchons. Viande, poissons, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; plats cuisinés ; gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade) ; épices, glace à rafraîchir. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques. Services de restauration, bars, brasseries, cafétérias, services relatifs à l'hôtellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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