Marque renouvelée - Marque en vigueur

Coeur de ville
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3648777
Date de dépôt :
06/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2029
Coeur de ville de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Présentation de la marque Coeur de ville

Déposée le 6 mai 2009 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Coeur de ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-24 du 12 juin 2009.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque Coeur de ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3648777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Coeur de ville arrivera à expiration en date du 6 mai 2029.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Etablissement public à Caractère Industriel et Commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme HEGEDUS Isabelle - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2019 n°2708180 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-01

Produits de l'imprimerie, y compris : imprimés, prospectus, tracts, plaquettes, dépliants, brochures, brochures d'information, catalogues, annuaires, journaux, périodiques, revues, magazines, publications, guides, guides de voyage, manuels, cahiers, bulletins, bulletins d'information, lettres d'information, horaires imprimés, fiches horaires, indicateurs horaires de chemins de fer ; répertoires ; agendas ; éphémérides ; albums ; almanachs ; carnets ; livrets ; calendriers ; affiches ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes géographiques ; cartes de réseaux ferroviaires ; plans ; dessins ; images ; photographies ; pictogrammes ; décalcomanies ; tickets ; billets ; tickets et billets de trains ; titres de transport ; titres de réservation ; titres de transport combiné ; cartes, carnets et livrets d'abonnement à des transports et/ou voyages, notamment en train ; étuis et pochettes pour billets, carnets, livrets, coupons, passes et/ou laissez passer, en papier et/ou en matières plastiques ; papeterie, y compris : papier à lettres, enveloppes, pochettes, cartes, faire-part, fiches, étiquettes, notes adhésives, bloc-notes, autocollants ; instruments, fournitures et nécessaires pour écrire et dessiner et étuis pour ceux-ci ; articles de bureau (autres que les meubles) ; articles pour reliures ; reliures ; marques pour livres et signets ; papier et carton d'emballage ; sacs, sachets, enveloppes et pochettes, tous pour l'emballage, en papier et / ou en carton et / ou en matières plastiques ; boîtes en carton ; panonceaux, écriteaux et enseignes en papier et / ou en carton ; fanions et drapeaux en papier ; étiquettes pour bagages en papier et / ou en carton et / ou en matières plastiques ; documents d'identification de sécurité, en papier et / ou en carton et / ou en matières plastiques ; porte-étiquettes pour bagages, en cuir ou imitations du cuir ; porte-chéquiers. Matériel d'instruction, de formation et d'enseignement (autres que les appareils). Matériel publicitaire (produits de l'imprimerie), matériel d'affichage (produits de l'imprimerie) ; signalétique en papier, carton ou matières plastiques adaptée aux personnes mal voyantes ou non voyantes.

Construction, réparation, services de construction et de rénovation de gares et d'espaces destiné à l'accueil et au transport de voyageurs, ainsi qu'à l'acheminement et au transit de marchandises ; services d'installation, de construction et de rénovation de plateformes multimodales pour le transports de voyageurs et marchandises ; services d'aménagements en vue d'améliorer l'accueil des personnes mal voyantes et non voyantes, ainsi que des personnes à mobilité réduite ; supervision (direction) de travaux de construction, services d'isolation (construction), services d'étanchéité (construction), installation et réparation d'appareils pour le conditionnement de l'air, désinfection, nettoyage d'édifices (surface extérieure), nettoyage de bâtiments (ménage), installation et réparation d'appareils électriques, installation et réparation de dispositifs d'alarme, installation et réparation d'ascenseurs, installation et réparation de dispositifs signalant l'incendie, installation, entretien et réparation de machines.

Transport ; fret (transport de marchandises) ; transport de voyageurs ; transport d'animaux de compagnie ; transport de bagages ; transport de colis ; transport par chemin de fer ; transport de voyageurs et de marchandises par l'intermédiaire de solutions de transport combinées rail-route. Gestion de plateformes multimodales de transports pour voyageurs et marchandises ; service de distribution (livraison) intermodale de marchandises et de messages combinant des plates-formes logistiques, des réseaux ferrés avec leur matériel fixe et roulant (locomotive et wagons) ainsi que des véhicules automobiles ; émission de billets de voyages ; émission de titres de transport ; réservation de voyages ; réservation de titres de transport. Réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains. Collecte, enlèvement, entreposage, acheminement et livraison de marchandises, de bagages et de colis ; chargement et déchargement ; location de places et aires de stationnement, de garages ; prêt et location de véhicules, de voitures de chemin de fer, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; services de location ou de prêt de fauteuils roulants ou de véhicules pour handicapés ou personnes à mobilité réduite ; services d'expédition ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de marchandises, de produits, de colis ; garage de véhicules ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; services combinant des prestations de transport et de tourisme (à l'exception des réservations d'hôtels et de pensions) à savoir organisation de voyages ; organisation de transports et de voyages, y compris en train ; organisation d'excursions ; organisation de circuits et visites touristiques ; réservation et location, y compris en ligne, de places de voyage et dans les transports, notamment dans les trains ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations, y compris en ligne, en matière de transport et de voyages, notamment en train ; informations, y compris en ligne, concernant les tarifs et horaires de transports, notamment de train et de car.

Architecture ; ingénierie ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; étude de projets techniques ; établissement de plans, expertises et consultation technique rendus par des ingénieurs en matière de projets ferroviaires et de transport, ou en vue du développement, de la rénovation et de l'amélioration d'installations, matériel et réseaux de transport, ou encore de l'optimisation de l'exploitation de ceux-ci ; conseil et consultation sur la protection de l'environnement et la compatibilité de projets ferroviaires et de transport avec les recommandations et règles en matière de protection de l'environnement et de développement durable ; conseils en matière d'économie d'énergie ; expertises géologiques ; levés de terrain ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherches en mécanique ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; essai de matériaux et de produits ; contrôle de qualité ; contrôle technique de véhicules ferroviaires. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.