SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public, Industriel et Commercial
Numéro de dépôt :
1665406
Date de dépôt :
16/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2009
Présentation de la marque CLIP SNCF
Déposée le 16 novembre 1989 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLIP SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris (dossier no 2156950) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PICARD, LANGLUME ET ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2156950) - France.
La marque CLIP SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665406.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS Etablissement Public, Industriel et Commercial - 34, rue du Commandant Mouchotte, 75014 Paris (dossier no 2156950) - France - SIREN 552049447
PICARD, LANGLUME ET ASSOCIES - (dossier no 2156950) - France
Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1999 n°2156950 - Publication au BOPI 1999-11-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45
Produits de l'imprimerie, almanach, maquettes d'architecture, objets d'art lithographiés et lithographies, catalogues, chromolitographies, galvanotypes, représentations et reproductions graphiques, horaires imprimés, images, impressions, journaux, imprimés périodiques, revues, livres, publications, photographies, photogravure. - Distribution de journaux, divertissement, édition de textes, de journaux, de revues, de périodiques
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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