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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial
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CHRONOFROID
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHRONOFROID
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1440387
Date de dépôt :
16/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/12/2017

Présentation de la marque CHRONOFROID

Déposée le 16 décembre 1987 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHRONOFROID »

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2354788) - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis, rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2354788) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHRONOFROID est expirée depuis le 16 décembre 2017.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS (dossier no 2354788) - 75014 - France - SIREN 552049447


BLOCH & GEVERS - 23 bis, rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2354788) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2007 n°2354788 - Publication au BOPI 2007-11-05

Renouvellement sans limitation n°2103198 - Publication au BOPI 1998-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-20

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Transport et Entreposage; location de véhicules.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.