Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRASSERIE NOUVELLE
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1536692
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/1999
BRASSERIE NOUVELLE de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF

Présentation de la marque BRASSERIE NOUVELLE

Déposée le 15 juin 1989 par SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRASSERIE NOUVELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial ayant son siège social, domicilié(e) 88, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France.

La marque BRASSERIE NOUVELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1536692.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE NOUVELLE est expirée depuis le 15 juin 1999.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS - SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial ayant son siège social - 88, rue Saint-Lazare, 75009 PARIS - France


CABINET BENOIT-LEFEBVRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-49

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, papeterie, papiers à lettre, enveloppes, sacs en papier, emballages en papier, en carton, en matière plastique, et en cellulose;imprimés, journaux, périodiques, livres, cartes à jouer;dessous de verre, sets de table en papier, en carton ou en plastique, serviettes en papier.Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine, objets en verrerie, porcelaine et faïence, tels que assiettes, plats, tasses, soucoupes, bols, verres à boire, coupelles, pots à moutarde, salières, poivriers, plateaux, beurriers, pichets.Tissus, nappes, serviettes de table, sets de table en matière textile, torchons.Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;plats cuisinés;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, biscuiterie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à léxception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.Services de transport de personnes et de marchandises, organisation de voyages.Services de restauration, bars, brasseries, cafétérias; services relatifs à lhôtellerie

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.