Marque expirée - Marque en non vigueur

BOX TGV
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Établissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3680839
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
BOX TGV de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF

Présentation de la marque BOX TGV

Déposée le 2 octobre 2009 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOX TGV »

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOX TGV est expirée depuis le 2 octobre 2019.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS SNCF, Établissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


SANTARELLI - 14, avenue de la Grande-Armée Boîte Postale 237 - 75822 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Services de fourniture d'accès à un portail multimédias et Internet ; services de télécommunications, les services précités étant fournis, par moyen interactifs ou en ligne, à bord de trains.

Services d'informations en matière de transport et de voyages, notamment d'informations concernant les tarifs et horaires de transport, l'état du trafic, la géo-localisation des trains, la réservation de places de transport, les réservations et locations de véhicules et de taxis, la distribution de journaux, les services précités étant fournis, par moyen interactifs ou en ligne, à bord de trains.

Services de divertissement et/ou culturels et/ou la mise en consultation et/ou la représentation d'œuvres multimédias (film, séries, documentaires, jeux, musique), services d'informations relatifs aux actualités, renseignements touristiques, les services précités étant fournis, par moyen interactifs ou en ligne, à bord de trains.

Services de conception, de développement et d'entretien de logiciels pour un système d'accès à un portail multimédias et Internet installé à bord de trains, services d'informations scientifiques et/ou économiques relatifs au développement durable.

Services d'informations et/ ou de réservations, en matière de restauration, de service hôteliers et d'hébergements temporaires, les services précités étant fournis, par moyen interactifs ou en ligne, à bord de trains.