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Marques déposées par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF
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BABY PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY PASS
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF, Etablissement public national doté d'un comptable public

Numéro de dépôt :
3156097
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/03/2012
BABY PASS de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF

Présentation de la marque BABY PASS

Déposée le 27 mars 2002 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF domicilié(e) 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS CEDEX 14 - 75699 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque BABY PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY PASS est expirée depuis le 27 mars 2012.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANCAIS-SCNF, Etablissement public national doté d'un comptable public - 34, rue du Commandant Mouchotte,75699 PARIS CEDEX 14 - 75699 - France - SIREN 552049447


BLOCH & ASSOCIES - 2, Square de l'avenue du bois,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie télématique et téléinformatique, services de réservation de places, de couchettes, de wagons, de wagons-lits, via tous réseaux informatiques et notamment via l'Internet. Accompagnements de voyageurs ; transports ferroviaires ; services d'affrètement ; dépôt de marchandises, distribution de colis ; services d'expédition ; organisation d'excursions, de voyages, réservation de places de transport ferroviaire.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.