Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B à B, Bienvenue à Bord, le journal des contrôleurs de la SNCF
SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3311865
Date de dépôt :
09/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2014
B à B, Bienvenue à Bord, le journal des contrôleurs de la SNCF de SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque B à B, Bienvenue à Bord, le journal des contrôleurs de la SNCF

Déposée le 9 septembre 2004 par la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B à B, Bienvenue à Bord, le journal des contrôleurs de la SNCF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la société SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & ASSOCIES domicilié(e) 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque B à B, Bienvenue à Bord, le journal des contrôleurs de la SNCF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B à B, Bienvenue à Bord, le journal des contrôleurs de la SNCF est expirée depuis le 9 septembre 2014.

SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : SEALINK , GUIDE DU RAIL ET DU TOURISME , TRANSCONTAINER EXPRESS , TD , SERVICE TRANSCONTAINER , MIDEX , COGERAIL , CABINE 8 , S SERNAM DX , OPTITRIP


SOCIETE NATIONALE DES CHEMINS DE FER FRANÇAIS – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 552049447


BLOCH & ASSOCIES - 2, square de l'Avenue du Bois,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-06

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Papier, carton et produits en ces matières, à savoir journaux, périodiques, livres, magazines, prospectus, calendriers, agendas et manuels dans le domaine du transport ferroviaire et de l'information en matière de transport ferroviaire. Service de télécommunication et de transmissions d'informations, de messages et de données par voie téléphonique, télématique ou informatique dans le domaine du transport ferroviaire. Service de transports ferroviaires de personnes et de marchandises ; entreposage de marchandises ; informations concernant les voyages à bord des trains, l'acheminement et le transport de produits ; location de place de garage et de véhicules, réservation de places de transport ; agence de tourisme et de voyage (à l'exception des réservations d'hôtels et pensions).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.