Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VOYAGES-SNCF.COM
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial

Numéro de dépôt :
3104791
Date de dépôt :
11/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2021
VOYAGES-SNCF.COM de Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF

Présentation de la marque VOYAGES-SNCF.COM

Déposée le 11 juin 2001 par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VOYAGES-SNCF.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-29 du 20 juillet 2001.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte - 75699 - PARIS Cedex 14 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sarrut Avocats domicilié(e) 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France.

La marque VOYAGES-SNCF.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3104791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VOYAGES-SNCF.COM est expirée depuis le 11 juin 2021.

Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM , Tribulle , Ecomobile Generation , Le meilleur service à vous rendre , IDIX , Fer France , La Ruche , Moovy Wag , CA CALME! , Le Train SNCF


Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, Etablissement Public à caractère Industriel et Commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte - 75699 - PARIS Cedex 14 - France


Sarrut Avocats - 47, avenue HOCHE - 75008 - PARIS - France


Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-46

Publication - Publication le 20 juil. 2001 au BOPI 2001-29

Renouvellement sans limitation le 21 février 2011 n°2463516 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-02-21

Inscription le 19 juillet 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°704408 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Inscription le 22 juillet 2020 - Transmission totale de propriété n°791149 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-07-22

Logiciels ; programmes d'ordinateurs ; logiciels d'accès à Internet et/ou à des sites ou portails sur Internet ; logiciels de navigation (d'exploration) ; logiciels de création de pages ou sites web ; logiciels de messagerie ; logiciels de compression de fichiers ; logiciels pour télécommunications ; logiciels d'encryptage ; logiciels pour la mémorisation, la récupération et la transmission sécurisées d'informations ou données ; logiciels pour communication entre des cartes à puce et des lecteurs de carte à puce et/ou des terminaux d'ordinateurs ; terminaux d'opérations au point de vente ; puces électroniques ; encodeurs de données ; décodeurs de données ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; terminaux de paiement par carte ; équipement pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; terminaux informatiques ; lecteurs encodeurs de cartes magnétiques ; cartes et badges magnétiques et/ou électroniques et/ou optiques et/ou numériques ; cartes à puce ; lecteurs de cartes. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; promotion des ventes (pour des tiers) ; promotion de produits et de services (pour des tiers) ; représentation commerciale ; services d'informations commerciales en ligne ; distribution de matériel promotionnel et/ou publicitaire, à savoir de tracts, de prospectus, d'imprimés, d'échantillons ; distribution de bons de réduction à valoir sur l'achat de produits et/ou services ; distribution de bons promotionnels et/ou publicitaires, destinés à être échangés contre des produits et/ou services ; distribution de bons destinés à être échangés contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; publication et diffusion d'annonces et de textes promotionnels et publicitaires ; affichage ; courrier publicitaire ; services de promotion avec offre de vente ou de prestation de services ; services de régies publicitaires ; location de matériel et d'espaces publicitaires ; constitution et mise à jour de documentation commerciale et publicitaire et de catalogues de produits et services ; constitution et mise à jour (saisie et traitement) de fichiers de clients ; sélection de produits et/ou services (pour des tiers) en vue de leur promotion ; organisation de programmes de fidélisation de clients, y compris : organisation de la collection par des clients de preuves d'achat, bons ou points, échangeables contre des produits et/ou services ou ouvrant droit à des réductions sur ceux-ci, sélection de cadeaux destinés à être offerts en échange de preuves d'achat ou de bons ou points promotionnels et/ou publicitaires, échange de preuves d'achat, bons ou points contre des objets promotionnels et/ou publicitaires ; services de clubs de clientèle, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou publicitaires ; services de marchandisage ; services de mercatique ; agences de publicité et de stratégie commerciale ; publicité et promotion radiophoniques, télévisées, vidéo, télématiques, cinématographiques ainsi que sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; organisation de concours, animations, événements, salons, foires et expositions, à buts commerciaux et/ou promotionnels et/ou de publicité ; promotion de compétitions et événements sportifs ; services d'informations commerciales et d'affaires ; aide aux entreprises dans leur stratégie commerciale ; conseils, consultation et aide pour l'organisation, la direction et la conduite des affaires ; comptabilité ; compilation et exploitation de données statistiques ; information statistique ; recherche et étude de marché ; enquête de marché ; sondage d'opinion ; relations publiques ; location de machines et d'appareils de bureau ; services d'abonnement à des journaux et périodiques (pour des tiers) ; saisie, traitement, mise à jour et récupération de données ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ou une base de données ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques ou des bases de données (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques et de bases de données en matière de transport de passagers ; saisie et traitement de données relatives au transport de passagers ; gestion, notamment informatisée, de places dans les transports ; gestion, notamment informatisée, de flux de passagers ; gestion, notamment informatisée, de la facturation de prestations de transport ; conseils de gestion informatique ; reproduction de documents ; mise en page de documents ; traitement de texte ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux intranet. Télécommunications ; télécommunications par satellite ; communications au moyen de réseaux de télécommunications et/ou informatiques ; communications téléphoniques, radiophoniques, par terminaux d'ordinateurs, télématiques, par ordinateur de réseau ; communications par réseaux de fibres optiques ; transmission de sons, images, données, textes, messages, y compris transmission assistée par ordinateur ; transmission par satellite ; transmission de télécopies ; services téléphoniques ; services de diffusion vidéo, notamment en circuit interne ; messagerie électronique ; échange de données informatisées ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones, de télécopieurs, de modems ; informations en matière de télécommunications ; services de télécommunications ; services de transmission par voie télématique ; abonnement à des services de télécommunications ; services de télécommunications à travers le réseau Internet ; fourniture d'accès à un portail Internet ; transmission de données ou informations à partir d'un fichier central ou d'une base de données ; transmission de données ou informations en ligne ; transmission de données ou informations à travers des réseaux de télécommunications et/ou informatiques, y compris Internet et les réseaux intranets. Transport ; transport de marchandises ; transport de bagages ; transport de colis ; transport de personnes ; fret (transport de marchandises) ; transport par chemin de fer ; transport par route ; transport par avion ; transport par bateau ; transport par terre, air ou eau ; entreposage ; collecte, enlèvement, transport, acheminement et livraison de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; transport intermodal (combiné) ; transport sous température dirigée, notamment transport frigorifique, réfrigérant ou isotherme ; chargement et déchargement ; transbordement et manutention de véhicules ; dépôt, entreposage, emmagasinage et stockage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; affrètement ; location de conteneurs de transport et/ou d'entreposage ; location de places et aires de stationnement, de garages, d'entrepôts, de réfrigérateurs, de chambres froides ; services de parcs de stationnement ; prêt et location de véhicules, de wagons, de camions, de camionnettes, de voitures, de motocycles, de bicyclettes ; prêt et location de sièges et de rehausses de sièges pour véhicules, de galeries pour véhicules ; services logistiques relatifs à l'organisation de transports ; services d'expédition ; coordination de la circulation de véhicules de transport ; organisation de plans d'expédition et de route ; informations en matière de transport et entreposage de produits, de marchandises, de bagages, de colis ; conseils en plans et projets de transport ; inspection de produits, de marchandises, de bagages, de colis, avant, pendant et après transport ou entreposage ; courtage de transport et de fret ; messagerie (courrier ou marchandises) ; réservations pour le transport ; services de transit ; conditionnement, emballage et empaquetage de produits, de marchandises, de colis ; garage de véhicules ; remorquage ; portage ; camionnage ; transport de valeurs ; distribution de courrier, de journaux, de périodiques, de colis ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; opérations de secours et de rapatriement de voyageurs (transport) ; services d'agences de tourisme et de voyages (autres que la réservation d'hôtels et de pensions) ; services de voyagistes ; organisation de voyages à forfait ; prestations de tourisme et de transport combinées ; organisation de transports et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; organisation de croisières, d'excursions ainsi que de circuits et visites touristiques ; réservations pour le transport ; réservation pour les voyages ; réservation et location de places dans les transports, y compris dans les trains, les cars, les bateaux, les avions ; services d'abonnement pour des voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; accompagnement de voyageurs ; services de chauffeurs ; services de taxis ; informations en matière de transport et de voyages, y compris en train, en car, en bateau, en avion ; informations concernant les tarifs et horaires de chemin de fer, de cars, de bateaux, d'avions ; les informations et services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux intranet. Services hôteliers ; hébergement temporaire, notamment en hôtel ; services de motels ; maisons de vacances ; pensions ; réservation de logements temporaires, y compris de chambres d'hôtels, de suites hôtelières, d'hôtels, de pensions ; location de logements temporaires, y compris de chambres et de suites ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces de conférences et de réunions ; organisation de banquets et de cocktails ; organisation de réceptions (intendance) ; réservation, prêt et location de salles, salons et espaces pour banquets, cocktails et réceptions ; services de bars, de bars d'hôtels, de cafés, de cafés-restaurants, de snack-bars, de salons de thé, de pubs, de cafétérias, de cantines, de bistros, de pizzerias, de restaurants, de brasseries (restaurants) ; services culinaires ; préparation de mets, de casse-croûte, d'en-cas, de plats, de repas ; services de traiteurs ; restauration (mets, casse-croûte, en-cas, plats ou repas), à la place, à emporter ou à domicile ; restauration collective ; restauration d'entreprises ; restauration pour enfants ; restaurants à service rapide et permanent ; restaurants libre-service ; restaurants à accès motorisé avec repas servis à la place de stationnement ou à emporter ; réservation de tables de restaurants ; prêt et location de vêtements, d'uniformes, de costumes, d'habits, de linge, de literie, de linge de table, de verrerie, de vaisselle, de chaises, de tables, de tentes, de distributeurs automatiques, de fontaines à eau ; exploitation de terrains de camping ; services de camps de vacances (hébergement) ; crèches d'enfants ; pouponnières ; chenils ; pensions pour animaux ; imprimerie ; impression en offset ; impression lithographique ; sérigraphie ; photocomposition ; services de photographie ; reportages photographiques, cinématographiques ou vidéo ; services de reporters ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; ingénierie informatique ; études, conseils et consultations techniques en matière informatique et de télécommunications ; conception, mise au point, maintenance, mise à jour et duplication de logiciels et de bases de données ; installation de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; programmation de systèmes informatiques, y compris ceux liés aux voyages ; prêt et location d'ordinateurs, de matériel informatique et micro-informatique, de logiciels, de bases de données ; location de temps d'accès à des bases de données et à des sites sur des réseaux de télécommunications ou informatiques ; services de connexion en temps réel entre utilisateurs d'ordinateurs pour des échanges de données et informations ; création et entretien de sites web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; prêt et location de cartes et clés d'accès à des systèmes téléphoniques, informatiques, télématiques et de télécommunications en général ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateurs ; audits en matière d'informatique ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; génie (travaux d'ingénieurs) et expertises ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits et services (pour des tiers) ; contrôle de qualité ; services d'informations météorologiques ; accompagnement (escorte) ; accompagnement en société (personnes de compagnie) ; agences de surveillance nocturne ; services de surveillance de personnes, d'animaux et de biens ; protection civile ; consultation en matière de sécurité ; exploitation de brevets ; concession de licences de propriété intellectuelle, notamment de brevets, dessins et modèles, marques et logiciels ; clubs de rencontres ; services d'échange de correspondance ; services de traduction ; bureaux de rédaction ; conseils en propriété intellectuelle ; informations et services juridiques ; consultations juridiques ; services de contentieux ; services d'arbitrage ; consultation juridique en matière de franchisage ; conseil et consultation professionnels et établissement de plans, sans rapport avec la conduite des affaires ; gestion de lieux d'expositions ; les services précités étant consultables ou disponibles notamment par voie télématique ou sur des réseaux de télécommunications ou informatiques, y compris Internet et les réseaux intranet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.