Marque expirée - Marque en non vigueur

VALSID
Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3014213
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2020

Présentation de la marque VALSID

Déposée le 14 mars 2000 par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VALSID »

Le déposant est la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VALSID est expirée depuis le 14 mars 2020.

Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS


Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


CABINET BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 1 février 2010 n°2429833 - Publication le 26 mars 2010 au BOPI 2010-02-01

Transport ferroviaire ; dépôt de produits sidérurgiques ; emballage de produits sidérurgiques ; emmagasinage de produits sidérurgiques ; empaquetage de produits sidérurgiques ; entreposage de produits sidérurgiques ; stockage de produits sidérurgiques ; fret ; services de transit ; services d'expédition ; livraison de marchandises ; informations en matière d'entreposage ; informations en matière de transport.