Marque expirée - Marque en non vigueur

Tribulle
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
3618724
Date de dépôt :
19/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/12/2018
Tribulle de Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial

Présentation de la marque Tribulle

Déposée le 19 décembre 2008 par Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Tribulle »

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial domicilié(e) 34, rue du Commandant René Mouchotte,75699 PARIS Cedex 14 PARIS - 75699 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jalenques, Lecasble & Associés domicilié(e) 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tribulle est expirée depuis le 19 décembre 2018.

Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial a également déposé les autres marques suivantes : WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM , Ecomobile Generation , Le meilleur service à vous rendre , IDIX , VOYAGES-SNCF.COM , Fer France , La Ruche , Moovy Wag , CA CALME! , Le Train SNCF


Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34, rue du Commandant René Mouchotte,75699 PARIS Cedex 14 PARIS - 75699 - France


Jalenques, Lecasble & Associés - 47, avenue HOCHE,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement sans modification - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-21

Tous supports imprimés d'information, à savoir prospectus, dépliants, fiches horaires, guides, guides de voyage, catalogues et brochures d'informations, tous ces produits ayant pour objet le transport ferroviaire de voyageurs.

Services d'abonnement à des services de transport ferroviaire et à des voyages organisés ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, imprimés dépliants, brochures, catalogues, guides de voyage ; gestion de fichiers informatiques ; services d'abonnement à des journaux ou des revues pour le compte de tiers ; publicité en ligne sur réseau informatique.

Transmission d'informations destinées aux usagers du réseau ferroviaire par voie électronique ; exploitation (service de télécommunication) d'un site hébergé sur un réseau d'ordinateurs de type Internet, à destination des usagers du réseau ferroviaire, permettant d'organiser notamment des services de taxis groupés, du co-voiturage, du baby-sitting à bord des trains, des échanges de formation, des rencontres entre passagers, des jeux à bord des trains ou des hébergements temporaires.

Transport routier et ferroviaire de voyageurs ; organisation de transports et de voyages pour les personnes, notamment en train ; services de réservation, émission et échange de titres de transport par voie ferroviaire et routière ; informations sur le transport, les tarifs et les horaires de transport ferroviaire et routier de voyageurs ; tous les services précités pouvant être rendus par tous moyens de communication, y compris par voie télématique, téléphonique, électronique ou via Internet.

Création (élaboration) d'un site plateforme sur Internet permettant aux internautes d'échanger diverses informations dans le but d'organiser leur rencontre à bord des trains et leur voyage en train ainsi que d'organiser divers services en dehors des voyages en train, comme par exemple des taxis groupés, du co-voiturage ou de l'hébergement temporaire.