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Marques déposées par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF
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TRANS ENGRAIS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TRANS ENGRAIS
Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial

Numéro de dépôt :
1610866
Date de dépôt :
15/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/06/2020
TRANS ENGRAIS de Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF

Présentation de la marque TRANS ENGRAIS

Déposée le 15 juin 1990 par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TRANS ENGRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & BONNETAT domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANS ENGRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1610866.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TRANS ENGRAIS est expirée depuis le 15 juin 2020.

Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF a également déposé les autres marques suivantes : LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , WWW.MARRE DEN AVOIR MARRE.COM


Société Nationale des Chemins de Fer Français SNCF, Etablissement public à caractère industriel et commercial - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


BLOCH & BONNETAT - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-04

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2000 n°2173372 - Publication au BOPI 2000-05-19

Renouvellement sans limitation le 19 mai 2010 n°2440797 - Publication le 9 juil. 2010 au BOPI 2010-05-19

Transport et entreposage de produits notamment d'engrais;transport ferroviaire, routier, fluvial, maritime, aérien, frêt, débarquement, déchargement, transbordement, dépôt de produits;affrêtement, services liés au transport et entreposage d'engrais tels que réservation de conteneurs de wagons, citernes;conditionnement de produits en vue de leur transport;informations concernant l'acheminement et le transport d'engrais; location de véhicules de transport