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Marques déposées par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF
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TRANQUILIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRANQUILIEN
Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3984826
Date de dépôt :
21/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2023
TRANQUILIEN de Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF

Présentation de la marque TRANQUILIEN

Déposée par voie électronique le 21 février 2013 par Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TRANQUILIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-11 du 15 mars 2013.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC domicilié(e) 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD domicilié(e) 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque TRANQUILIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3984826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANQUILIEN est expirée depuis le 21 février 2023.

Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS , DEFI , SOMOBIL , Accès SYNCHRO , TER Spot Info


Société Nationale des Chemins de fer Français - SNCF, EPIC - 34 rue du Commandant René Mouchotte - 75014 - PARIS - France


SARRUT Avocats, M. Henri Michel REYNAUD - 47 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Logiciels et programmes informatiques enregistrés dans le domaine des transports, notamment ferroviaires. Logiciels et programmes informatiques enregistrés stockés sur un réseau d'ordinateurs de type Internet et téléchargeables à partir de ce réseau sur tous appareils multimedia reliés à ce réseau ;

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