Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTIME
Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissements Public, Industriel et Commercial)

Numéro de dépôt :
96654055
Date de dépôt :
05/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/12/2006

Présentation de la marque TOUTIME

Déposée le 5 décembre 1996 par Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissements Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUTIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-02 du 10 janvier 1997.

Le déposant est Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissements Public, Industriel et Commercial), domicilié(e) 88, rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE PICARD - France.

La marque TOUTIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96654055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTIME est expirée depuis le 5 décembre 2006.

Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissements Public a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS


Société Nationale des Chemins de Fer Français (Etablissements Public, Industriel et Commercial) - 88, rue Saint Lazare, 75009 PARIS - France


OFFICE PICARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 10 janv. 1997 au BOPI 1997-02

Tarifs imprimés, brochures, documents publicitaires en papier et/ou carton, affiches, dépliants, titres de transport en papier et/ou carton. Abonnements à des services de transport, publicité sur des services de transport et des tarifs de transport, diffusion d'annonces publicitaires, publicité radiophonique, télévisée et par voie de presse ou d'affichage, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Transport de, passagers et de marchandises, réservation de places de transport, organisation de voyages

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.