Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TER. Pour être bien, bougez mieux
Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, EPIC

Numéro de dépôt :
3179747
Date de dépôt :
14/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/08/2022
TER. Pour être bien, bougez mieux de Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF

Présentation de la marque TER. Pour être bien, bougez mieux

Déposée le 14 août 2002 par la société Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TER. Pour être bien, bougez mieux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-38 du 20 septembre 2002.

Le déposant est la société Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF domicilié(e) 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.

La marque TER. Pour être bien, bougez mieux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3179747.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TER. Pour être bien, bougez mieux est expirée depuis le 14 août 2022.

Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF a également déposé les autres marques suivantes : TRANS ENGRAIS , LIGNES AFFAIRES SNCF , PEX , LES TRAINS VERTS , TRANSCONTAINER , NExTEO , HACKCESS , Le réseau accélérateur de solutions , SCENARIO , BI - PASS


Société Nationale des Chemins de Fer Français – SNCF, EPIC - 34 Rue du Commandant Mouchotte - 75014 - PARIS - France - SIREN 552049447


CABINET GERMAIN & MAUREAU, SAS - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-03

Publication - Publication le 20 sept. 2002 au BOPI 2002-38

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2012 n°2504960 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-07-17

Inscription le 11 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782396 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-11

Supports de données magnétiques ou opto-numériques ; disques compacts enregistrés ; disques opto-numériques versatiles enregistrés, disquettes informatiques enregistrées. Véhicules ; appareils de locomotion par terre et sur rail ; trains, autocars. Produits de l'imprimerie, périodiques, journaux, revues, brochures, catalogues, titres de transport, pochettes à billets. Communications par terminaux d'ordinateurs et par tous réseaux informatiques et notamment Internet. Transport et accompagnements de voyageurs. Affrètement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels et de pensions) ; transports en autocars ; location d'automobiles, transport en chemins de fer ; location de conteneurs d'entreposage ; informations en matière de transport et d'entreposage ; organisation d'excursions, de croisières, de voyages ; réservation, échange de titres de transport et information sur les transports.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.